délivrée à la requête de : DEMANDEURS Monsieur [P] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [E] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [C] [N] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Laure-Anne

Il est entré en vigueur le 1er août 2018 et a été mis en place par la société Clémente en août 2021, sans application rétroactive.

Septembre 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de LONGJUMEAU section RG n° 12/00945 APPELANTE SAS ADREXO [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Laure

Saulnier [C] et associés, en qualité de liquidateur de la société Clément Alu.

Sur la substitution de motif sollicitée par la commune de Saint-Clément-sur-Durance 7.

Enfin, elle sollicite la réformation en ce que le premier juge l'a déboutée de sa demande de contribution pour l'entretien de Marie-Eve et Clémence alors qu'elle avait justifié que Marie-Eve, boursière

-- ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------ Nous, [U] BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Marie-Laure

Arrêt signé par Madame CAUTRES, Présidente et par Madame LAUBIE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Arrêt signé par Madame CAUTRES, Présidente et par Madame LAUBIE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Arrêt signé par Madame CAUTRES, Présidente et par Madame LAUBIE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Laure X... épouse Y... C / Vincent Y...

ENI GAS & POWER FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté de Me Clément HUBERT substituant Me Anne-Laure-Hélène DES YLOUSES

LE STRASBOURG C/o SAS ETHIGESTION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Agnès PROUZAT, avocat

par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 20/04707 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie ROJAT, Me [O] [B], Me Anne-laure

[N] [Q] et Mme [G] [C] épouse [Q] à payer à la société Clément, Touron & Cie et à M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 JUIN 2008 No 2008 / 332 Rôle No 05 / 09266 Michèle Zoé Clémence Z... divorcée C...

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me Clémence STOVEN- BLANCHE Me Laure MOIROT COPIES le à ASSOCIATION DOMICILE SERVICES LOIRET Mme Catherine Y...

D'AZUR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Emilie COMYN, avocat au barreau de TOULON - Me Marie-Laure