Michel PUYBARAUD, Avoués à la Cour, et assisté de Maître Laurence BEIS, Avocat au barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 octobre 2011 en audience publique, devant

World Company, -confirmer l'ordonnance dont appel en ce qu'elle a débouté la SCI BEA aux droits de laquelle sont venues les sociétés Opupelus et B.

[S] Copie exécutoire le 21 mai 2026 à Me BROCHARD BEDIER Me LETISSIER DB/MEC/FG/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE

HEYTE, avocat au barreau de LILLE SOCIETE BEG INGENIERIE SARL, aux droits de SARL BEG TECHNIQUE ANCIENNEMENT DENOMMEE BEG INGENIERIE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège

La société Bee Engineering a ensuite fait usage d'un logo modifié dans ses caractéritiques figuratives et reprenant l'expression BEE ENGINEERING sans l'ajout BUILD TOGETHER se présentant comme suit :

représenté par Me Rémi Y..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Valérie E..., avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS RAZEL BEC, demeurant [...]

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : La société Weference exerce sous le nom commercial Bee On Web une activité de création de site internet. M.

6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me LEVEL, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Laurent

COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 23 / 11 / 2006 * * * No RG : 05 / 05061 Tribunal de Grande Instance d'ARRAS du 13 Juillet 2005 REF : VV / VD APPELANTE SCP MISTER BED

[R] par la société Bee Engineering est fondé sur des motifs réels et sérieux, - débouté M.

Monsieur Dominique Y... est décédé le 29 avril 2000, laissant pour héritiers ses quatre fils, Didier, Laurent, Arnaud et Christian.

BEA INGENIERIE, S.A. BOUYGUES IMMOBILIER Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

la société Bein Sports France en ses demandes mais l'en a débouté, - condamné la société Bein Sports France aux entiers dépens ainsi qu'aux éventuels frais d'exécution.

GARNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R109 SOCIÉTÉ BEG TECHNIQUE, anciennement BEG INGENIERIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 13] [Localité 1] N° SIRET : 383

Par deux actes d'engagement du 11 septembre 2013, la métropole Nice Côte d'Azur a confié à un groupement composé des sociétés Razel-Bec, Garelli, Sade et Eiffage travaux publics, dont la société Razel-Bec

Par deux actes d'engagement du 11 septembre 2013, la métropole Nice Côte d'Azur a confié à un groupement composé des sociétés Razel-Bec, Garelli, Sade et Eiffage travaux publics, dont la société Razel-Bec

avoués à la Cour assistée de Me CHAUVIDON substituant Me LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R 31 INTIMES Monsieur Bernard Simon Z... ... 75116 PARIS défaillant Madame Laurence

le 13 février 2019 par la Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 21 ème N° RG : 17/01264 Expéditions exécutoires et expéditions délivrées le : 24 mai 2019 à : Me Laurence