Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

15 résultats pour « Lauriane RIBES STREAM »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 17

comprend les communes suivantes : Les Assions, Banne, Beaulieu, Beaumont, Berrias-et-Casteljau, Chambonas, Chandolas, Dompnac, Faugères, Gravières, Joyeuse, Lablachère, Laboule, Loubaresse, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Montselgues, Payzac, Planzolles, Ribes

Article Annexe V

—

(à l'exclusion des bananes plantains) 21,0 Cassis (*) Ribes nigrum L. 11,0 Raisin (*) Vitis vinifera L. ou ses hybrides Vitis labrusca L. ou ses hybrides 15,9 Pamplemousse (*) Citrus x paradisi Macfad. 10,0 Goyave

LEGIARTI000022970363

—

Mariac, Mayres, Mercuer, Meyras, Mézilhac, Mirabel, Montpezat-sous-Bauzon, Montréal, Montselgues, Nonières, Nozières, (Les) Ollières-sur-Eyrieux, Pailharès, Payzac, Péreyres, Planzolles, Pont-de-Labeaume, Pourchères, Prades, Pranles, Privas, Prunet, Ribes

Article B (4)

—

Rosacées fruitières à noyaux ou à pépins (genres pyrus, malus, prunus rubus, ribes, cerasus) Matériel de multiplication : graines, plants, plantes, greffons. Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. pour la C.E.E. exclusivement.

Article B

—

Toutes origines (2) - Rosacées (autres) : toutes espèces des genres Ribes, Rubus. Réunion. Toutes origines (2) - Sapindacées : Réunion. Toutes origines (2) - Letchis (Litchi spp. Nephelium spp.).

Article Annexe II table A

—

Aiton. 117766 Ribes nigrum L. 117774 Ribes rubrum L. 117920 Romulea revelieri Jord. & Fourr. 117933 Rorippa amphibia (L.)

Article Annexe

—

RÉGION CENTRE Zone d'emploi d'Issoudun (51 communes) Aize ; Ambrault ; Anjouin ; Bagneux ; Bommiers ; Les Bordes ; Brives ; Buxeuil ; Chabris ; La Champenoise ; La Chapelle-Saint-Laurian ; Chouday ; Condé ; Diou ; Dun-le-Poëlier ; Fontenay ; Giroux ;

LEGIARTI000027942580

—

Louveyre, de la Chabreyre et de Peylarel AG_14_07 Eyrieux L1_404 La Saliouse et ses affluents, hormis les ruisseaux de Praforos et de Pranou AG_14_07 Eyrieux L1_409 L'Auzène et ses affluents, excepté les ruisseaux de Ranchas, des Ribes

LEGIARTI000030541821

—

Creysseilles, Désaignes, Dunière-sur-Eyrieux, Genestelle, Gourdon, Juvinas, Labastide-sur-Bésorgues, Lafarre, Lagorce, Lalevade-d'Ardèche, Lamastre, Lavilledieu, Laviolle, Limony, Lyas, Marcols-les-Eaux, Monestier, Nozières, Payzac, Prades, Préaux, Privas, Ribes

Article Annexe 2

—

FR243 Indre. 36005 Ardentes ; 36009 Arthon ; 36014 Bazaiges ; 36021 Les Bordes ; 36026 Brion ; 36033 Celon ; 36034 Chabris ; 36037 La Champenoise ; 36040 La Chapelle-Orthemale ; 36041 La Chapelle-Saint-Laurian ; 36045 Châtillon-sur-Indre ; 36055

LEGIARTI000031350582

—

Espagne Murcie Lycée français - Mlf - André Malraux * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Palma de Majorque Lycée français - Mlf * * * Lycée : séries ES et S Espagne Reus Collège français * * * Lycée : classe de 2e uniquement Espagne Sant Pere de Ribes

LEGIARTI000037561715

—

* * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Palma de Majorque Lycée français-Mlf * * * Lycée : séries ES et S Espagne Reus Collège français international de Reus-Marguerite Yourcenar * * * Lycée : classe de seconde uniquement Espagne Sant Pere de Ribes

LEGIARTI000032850921

—

Murcie Lycée français - Mlf - André Malraux * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Palma de Majorque Lycée français - Mlf * * * Lycée : séries ES et S Espagne Reus Collège français * * * Lycée : classe de seconde uniquement Espagne Sant Pere de Ribes

LEGIARTI000035979744

—

LEGIARTI000029214672

—

Lycée français - Mlf - André Malraux Espagne Murcie * * * Lycée français - Mlf Espagne Palma de Majorque * * * Lycée : séries ES et S Collège français Espagne Reus * * * Lycée : classe de seconde uniquement Ecole Bel Air Espagne Sant Pere de Ribes