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913 résultats pour « Lebris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

68ef2dba8a85971c3ac20022

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[AT] en ce qu'il a été dirigé contre la société Clément de Leiris [SY] [V]. - Sur les demandes indemnitaires formées par M. [Y] à l'encontre de M. 

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdcad95cf4f7413144f5585

Appel

7 novembre 2018

7 novembre 2018

La société Keyria, elle-même détenue par la société Legris industries par l'intermédiaire des sociétés Legris industries Partner 1 et Legris industries FE, était la société holding de la division Keyria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c59

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Enfin, la Société LEGRIS ne peut invoquer une quelconque prescription dans la mesure où la validité des mise en demeure du 3 Juin 1998 a été admise.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e8d8cdc6046d470ce978

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Par contrat en date du 2 janvier 2020, la société [M] a confié à la société Lebris Expertises la mission d'évaluer les préjudices qu'elle a subis du fait de cet incendie et de l'assister à l'expertise

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00974_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SA Legris Industries ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65af6bd7b6c6260008b5325c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffier lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

662b43e1fe25450008314a72

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA03111_20230111

Admin. Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Legris Industries.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f65fe2313f20008a5256d

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[S], a convoqué une assemblée générale ordinaire aux fins, entre autres, de voter le non-renouvellement du mandat de l'agence Legris et d'élire l'agence Nath'immo. Le 13 novembre 2020, M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

63b546e6c9018405dfcaad15

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

[T], qui correspond à l'estimation des dommages établie par le cabinet Lebris, il ne soutient pas ni ne justifie pour autant avoir réclamé durant les opérations d'expertise un tel document à son assuré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c43c

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

R. signé le 09. 05. 2008), non comparant, représenté par Maître LEBOIS Philippe, avocat au barreau de PARIS. B...Jean-Yves Demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

686765379f40b42a26419c90

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

662b43fffe25450008314cae

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65449d8cc71a6a83181c8f70

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

11e chambre

627df9a10d41e0057d43e863

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Avril 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

11e chambre

627df9a10d41e0057d43e861

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Avril 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f4b

Appel

4 juin 2002

4 juin 2002

A... né le 16 Février 1963 à VALENCE (26000) Les Juliens 26250 LIVRON SUR DROME représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Philippe LEBOIS, avocat au barreau de PARIS, substitué par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68df5a3121a269c1272039f6

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

des dispositions des articles 805 et 84 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

67932fe59097fd849ae8ac28

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

66ff85d9a4ff9ec259c09980

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle

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