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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
68ef2dba8a85971c3ac20022
14 octobre 2025
[AT] en ce qu'il a été dirigé contre la société Clément de Leiris [SY] [V]. - Sur les demandes indemnitaires formées par M. [Y] à l'encontre de M.
Pôle 6 - Chambre 10
5fdcad95cf4f7413144f5585
7 novembre 2018
La société Keyria, elle-même détenue par la société Legris industries par l'intermédiaire des sociétés Legris industries Partner 1 et Legris industries FE, était la société holding de la division Keyria
Cour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c59
16 octobre 2007
Enfin, la Société LEGRIS ne peut invoquer une quelconque prescription dans la mesure où la validité des mise en demeure du 3 Juin 1998 a été admise.
5ème Chambre
69f2e8d8cdc6046d470ce978
29 avril 2026
Par contrat en date du 2 janvier 2020, la société [M] a confié à la société Lebris Expertises la mission d'évaluer les préjudices qu'elle a subis du fait de cet incendie et de l'assister à l'expertise
1ère Chambre
DCA_23NT00974_20240130
30 janvier 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SA Legris Industries ne sont pas fondés.
Pôle 6 - Chambre 2
65af6bd7b6c6260008b5325c
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffier lors des débats
662b43e1fe25450008314a72
25 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS
7ème chambre
DCA_21PA03111_20230111
11 janvier 2023
Legris Industries.
1ère Chambre civile
661f65fe2313f20008a5256d
16 avril 2024
[S], a convoqué une assemblée générale ordinaire aux fins, entre autres, de voter le non-renouvellement du mandat de l'agence Legris et d'élire l'agence Nath'immo. Le 13 novembre 2020, M.
63b546e6c9018405dfcaad15
3 janvier 2023
[T], qui correspond à l'estimation des dommages établie par le cabinet Lebris, il ne soutient pas ni ne justifie pour autant avoir réclamé durant les opérations d'expertise un tel document à son assuré
6253cad6bd3db21cbdd8c43c
10 octobre 2008
R. signé le 09. 05. 2008), non comparant, représenté par Maître LEBOIS Philippe, avocat au barreau de PARIS. B...Jean-Yves Demeurant ...
686765379f40b42a26419c90
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
662b43fffe25450008314cae
65449d8cc71a6a83181c8f70
2 novembre 2023
des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS
11e chambre
627df9a10d41e0057d43e863
12 mai 2022
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Avril 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS
627df9a10d41e0057d43e861
6253c8afbd3db21cbdd85f4b
4 juin 2002
A... né le 16 Février 1963 à VALENCE (26000) Les Juliens 26250 LIVRON SUR DROME représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Philippe LEBOIS, avocat au barreau de PARIS, substitué par
68df5a3121a269c1272039f6
2 octobre 2025
des dispositions des articles 805 et 84 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS
67932fe59097fd849ae8ac28
23 janvier 2025
66ff85d9a4ff9ec259c09980
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
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