Codes de loi français

Article R321-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 91

La part de cette cotisation globale d'année n incombant à chaque chambre départementale d'agriculture est donnée par la formule suivante : 0,5 (Ri/S1) + 0,5 (A/S2) Dans laquelle : R est le revenu imposé au bénéfice de la chambre départementale d'agriculture

Article 1

Lande-de-Lougé, Loucé, Lougé-sur-Maire, Macé, Marcei, Marmouillé, Le Merlerault, Montabard, Montgaroult, Montmerrei, Montreuil-au-Houlme, Mortrée, Moulins-sur-Orne, Médavy, Ménil-Jean, Le Ménil-Scelleur, Neuville-près-Sées, Nonant-le-Pin, Occagnes, Ri

Article ANNEXE, 10

et Rj leurs débits de gaz de combustion ; - on calcule la valeur hp, définie au point 10.4 pour chaque cheminée : soit hi la valeur hp calculée à partir de qi et Ri, et hj celle calculée à partir de qj et Rj ; - on considère que les deux cheminées i

Article Annexe 150-3.A.1

06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 (1) Doit être remplie et utilisée conformément aux procédures prévues par l'autorité compétente dans le respect des exigences pertinentes de la convention (ri

Article 2

redevance (R) unique est perçue qui est égale à la somme des redevances engendrées par ce vol dans l'espace aérien des régions d'information de vol relevant de la compétence de chaque Etat contractant : R = Sri Sri R = n La redevance individuelle (ri

LEGIARTI000045065757

nationale (RPT) ou d'une réception à titre isolé (RTI) au sens de l'arrêté ministériel du 19 juillet 1954 en tant que navette urbaine ; ou d'une réception UE par type, d'une réception nationale par type de petite série (NKS) ou d'une réception individuelle (RI

LEGIARTI000051283058

(CEDIMAT) 18 BOURGES D ARMÉE DE TERRE ÉCOLES MILITAIRES DE BOURGES (EMB) 18 BOURGES R ARMÉE DE TERRE CENTRE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENTS INFORMATIQUES DU MATERIEL (CEDIMAT) 18 BOURGES D ARMÉE DE TERRE 126E RÉGIMENT D'INFANTERIE DE BRIVE (126E RI

Article (21 à 29)

BERGERAC Boulevard Montaigne BERGERAC 24 Boulevard Montaigne Boulevard Jean Moulin BERGERAC Cours d'Alsace Lorraine BERGERAC 24 Cours d'Alsace Lorraine Boulevard Montaigne BERGERAC Avenue du 108e RI

LEGIARTI000051282806

BOURGES D ARMEE DE TERRE ÉCOLES MILITAIRES DE BOURGES (EMB) 18 BOURGES R ARMEE DE TERRE CENTRE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENTS INFORMATIQUES DU MATERIEL (CEDIMAT) 18 BOURGES D ARMEE DE TERRE 126EME REGIMENT D'INFANTERIE DE BRIVE (126EME RI

LEGIARTI000042664090

DETACHEMENT DES ECOLES DE BOURGES (CIEC LA VALBONNE) 01 BELIGNEUX X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA LAON) 02 LAON X X X X X X TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT AUX ACTIONS EN ZONE URBAINE-94EME RI

LEGIARTI000030342349

DETACHEMENT DES ECOLES DE BOURGES (CIEC LA VALBONNE) 01 BELIGNEUX X X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA LAON) 02 LAON X X X X X X TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT AUX ACTIONS EN ZONE URBAINE - 94E RI

Article Annexe I

RI DES ZONES D'EFFETS EN M R1 R2 R3 R4 RLP Limites inférieures 10 20 25 30 50 Pour les configurations munition enterrée , les distances à partir desquelles le seuil de 20 mb (seuil au-delà duquel le risque bris de vitre

Article 3

assurances sociales agricoles) et article 16 ; - Loi n° 84-575 du 9 juillet 1984, articles 3, 12, 13 et 24 ; - Loi n° 84-1171 du 22 décembre 1984, article 5, et I et IV de l'article 6 ; - Loi n° 85-10 du 3 janvier 1985, articles 70, 76, 77 et 79 ; - Loi ri

LEGIARTI000042664046

INTERARMÉES NRBC (CI NRBC) DU CFT 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-OUEST (CIRFA SAINT-LO) 50 SAINT-LO X X X X X TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT INTERARMES ET DU SOUTIEN LOGISTIQUE-51E RI

Article 2

du 6 février 1969 ; - décret n° 69-253 du 21 mars 1969 ; - décret n° 69-608 du 5 juin 1969 ; --décret n° 70-312 du 25 mars 1970 ; - décret n° 70-356 du 20 avril 1970 ; - décret n° 70-368 du 29 avril 1970 ; - décret n° 71-399 du 25 mai 1971 ; - décret ri

Article TABLEAU A

Cuirs et pierres à rasoirs (Fabricant ri marchand de). Cuivre de navires (Marchand de vieux). Dalles (Marchand de). Damasquineur. Découpoirs (Fabricant de), pour son compte. Déménagements (Entrepreneur de), s'il a une seule voiture.

LEGIARTI000021809793

Neuville-sur-Touques, Neuvy-au-Houlme, Nonant-le-Pin, Notre-Dame-du-Rocher, Omméel, Orgères, Orville, Passais, Perrou, (Le) Pin-au-Haras, Planches, (Le) Plantis, Pointel, Pontchardon, Putanges-Pont-Ecrépin, Rabodanges, Rânes, (Le) Renouard, Résenlieu, Ri

Article Annexe II

CCI de Brest (Chambre de Commerce et d'Industrie de Brest) puis Société Portuaire Brest Bretagne (SPBB) -siège social : place du 19è-RI, port de Brest ; Ateliers : 1, rue de Kiel, 29200 Brest : depuis 1911 jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000024599214

Avan mi sava lékol : Mi lèv, mi bingn, mi bros mon (mé) dan, mi lav mon (ma) figir, mi pingn mon (ma) tèt, mi mèt lésans/san-bon, mi mèt le far, mi mèt mon linj, mi gout, mi trap mon sak lékol Sat mi manj le matin : Le matin mi manj ri shofé, dopin