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14 456 résultats pour « Lesage-Mathieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

69f1a08dcdc6046d47ee63f3

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT -------------------------- S.C.P.

Source officielle

Page 1 sur 723

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CA

Recours Soins psychiatriq

69f2eb51cdc6046d470d1ece

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

LESAUX et J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d64b

Appel

7 février 2011

7 février 2011

de Matthieu Z..., Vu les conclusions déposées le 3 décembre 2010 par Mathilde X..., Vu les conclusions déposées le 21 janvier 2011 par Matthieu Z..., MOTIFS DE LA DECISION Attendu que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb3

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie LESAGE, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07820 du 31/ 08

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65449d87c71a6a83181c8f40

Appel

1 novembre 2023

1 novembre 2023

détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Lepage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee14

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Mattieu X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8deb5

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

sont issus deux enfants : - Mathieu X... née le 19 juin 1990, actuellement majeur, - Mathilde X... née le 16 janvier 1997, tous deux reconnus par leurs parents.

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

69f2eb54cdc6046d470d1f17

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

LESAUX et J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91079

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Mathieu Marcel Y... R. J/ E.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

V-B7J-OOV6 ----------------------- S.A.S. CHATEAU D'ARCHEc/S.A

69613b23cdc6046d47c45617

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DESIGN PEINTURE pris en la personne de son représentant légal, domiclié en cette qualité [Adresse 4] Absente, Représentée par Me Mathieu RAFFY membre de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd86615

Appel

6 décembre 2002

6 décembre 2002

Lesage, - a également débouté la société Gestion Lesage de sa demande de dommages-intérêts, - et a condamné la société Gestion Lesage à payer à Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90efa

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

C/ Monsieur Mathieu Marcel Y... COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 18 Décembre 2013 ENTRE Madame Anne X... épouse Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f303c09105db6c0576

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

[H]': poursuite de la man'uvre de levage des traverses alors qu'un autre salarié se trouvait dans la zone de danger.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f303c09105db6c0578

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

[V]': poursuite de la man'uvre de levage des traverses alors qu'un autre salarié se trouvait dans la zone de danger.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6962177ccdc6046d47d367ec

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

On connaît déjà un moyen de transporter à l'état rempli et de mettre en place des gabions avec un appareil de levage au moyen de plusieurs cordes ou chaînes à un appareil de levage, la fixation et la libération

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fca7240593a195e41534331

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

La Cour d'Appel d'Aix-en-Provence statue sur les obligations contractuelles et la responsabilité des parties concernant l'exécution du marché et le levage des réserves de réception.

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fed8

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Par déclaration enregistrée au greffe le 3 février 2011, la SARL AGENCE LESAGE a relevé appel de l'ordonnance.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfaccdc6046d47bf52af

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : C0710 - N° du dossier E000G3GF ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Camille LEPAGE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfaecdc6046d47bf5367

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

personne de ses représentants légaux domiciliés ès-qualité au siège social ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Camille LEPAGE

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a016edd6bd9057dc56cfe

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

droit aux demandes de M. et Mme [K] formulées à l'encontre de la SA Blondeau-Lesage.

Source officielle