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6 résultats pour « Lionel ROSENFELD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

63c1097cbf9fd47c90a13c3b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

82323 APPELANTE S.N.C. [3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Plaidant par Me Lionel

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229c48e010cf6a8cd5d1

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

LES JARDNS DE L'AVIATEUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Lionel CHARBONNEL Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a1683b5cdc6046d47118b23

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

par Me Charlotte POURREYRON, avocat au barreau de MARSEILLE Syndicat de copropriété de l'ensemble immobilier 26 [Adresse 2] REPRESENTE PAR SON SYNDIC CITYA PARADIS représenté et assisté par Me Lionel

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163ca2b76640886b9a72685

Appel

31 mai 2010

31 mai 2010

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [J] [T] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 15] [Adresse 3] [Localité 12] représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ff39bc303a1b38839f7cab

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

BERRE EST agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ff39bc303a1b38839f7ca9

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Localité 10] EST agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE

Source officielle