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734 résultats pour « Ludivine PERROT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6033d27ab07bde8479b2bc88

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

[Date naissance 2] 1960 à [Localité 1] Représentés par : Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J149 Assistés par : Me Ludivine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603266670f18b89b2cb60c95

Appel

9 février 2018

9 février 2018

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/08481 Société LUDIVINE PASSION C/ [C] CONTREDIT SUR UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 28 Septembre

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69e85e06cdc6046d47195a95

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre civile section B Cabinet de Mme Ludivine Chetail, Conseillère chargée de la mise en état N° RG 25/02466 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MXRQ N° Minute

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

67932e4620da87ff5e011301

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[T] de sa demande de réparation intégrale de préjudice de perte de chance à hauteur de 100% arbitré la perte de chance de M. [T] à hauteur de 30% de sa perte débouté M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

665969463780990008865dbb

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

perte de revenus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941d8

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

défaillant Madame Ludivine Z... épouse Y... née le [...] [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeb2

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 06 MAI 2008 No/2008 Rôle No 07/08429 FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES TERRORISTES ET D'AUTRES INFRACTIONS C/ Ludovic

Source officielle
CA

1re Chambre B

6163820696ce96677bf0fdbf

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

Greffier lors des débats : Mademoiselle Lugdivine BERTHON.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde0

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

APPELANTS Monsieur Ludovic X... né le 14 Septembre 1967 à NIMES (30), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b37

Appel

17 février 1999

17 février 1999

condamner Madame Agnès Z... à payer: - à Monsieur C... à titre personnel et en réparation de son préjudice moral la somme de 120.000 francs et es-qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Ludivine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b4

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Ludovic X... était affecté au pôle "expédition" situé au Mans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd876f8

Appel

17 février 2005

17 février 2005

17/02/2005 DECISION No 3 NoRG: 04/00004 Ludovic Z... C/ MONSIEUR Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8aa

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

Ludovic X...à payer aux sociétés CANAL +, CANAL SATELLITE, T. P. S. et LYONNAISE COMMUNICATIONS la somme de 1 000 i chacune.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69fad100cdc6046d47bf7b10

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

3] Représentée par Me Ludivine JOSEPH de la SELARL CABINET LUDIVINE JOSEPH AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : L'ASSOCIATION LES CAVALIERS DES 3 [Localité 5], n° SIRET 387 593

Source officielle
CA

1re Chambre B

616372571cf28a447224dff9

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Greffier lors des débats : Mademoiselle Lugdivine BERTHON.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4c4

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Ludovic et SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES C / Y... Marie Paule épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f90

Appel

7 mars 2002

7 mars 2002

Ludovic X... a été blessé. Ludovic X... a été cité devant le tribunal de police d'Hazebrouck qui a prononcé sa relaxe au bénéfice du doute par jugement du 29 octobre 1999.

Source officielle
CA

Référés

62c67c68ca9bf2637903088a

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

BRETAGNE ATLANTIQUE ENVIRONNEMENT Expéditions le : 06 JUILLET 2022 la SELARL JALLET & ASSOCIES Me Ludivine CASTAGNOLI chambre O R D O N N A N C E Le six juillet deux mille vingt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ad7

Appel

20 octobre 2005

20 octobre 2005

Y... la somme de 13.200 ç au titre des pertes subies pour les années culturales 2003 et 2004,- ordonné l'exécution provisoire du jugement, sauf pour les dépens,- condamné Guy X... à payer à Ludovic Y.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e676

Appel

20 octobre 2005

20 octobre 2005

représenté par Maître AUBRON, avocat au barreau de BOULOGNE/ MER INTIMÉ Monsieur Ludovic Y... demeurant ...

Source officielle

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