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1 606 résultats pour « LudovicA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b04

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

Ludovic âgé de 29 ans, demeurant ... 33480 LISTRAC MEDOC,né le 09 Décembre 1976 à PESSAC (33) ,de Yves et de Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc2baacdc6046d47e3600e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

d'une violation des règles de la copropriété commise par un copropriétaire ORDONNANCE DU 05 Mai 2026 Interruption d'instance Madame [S] [C], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ludovic

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

675bd0f435993190149e0fbe

Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

France, Luxottica Group SpA, Luxottica Srl et Sunglass Hut Ireland Limited ; Vu le mémoire déposé le 8 octobre 2021 au soutien de ce recours par les sociétés Luxottica France, Luxottica Group SpA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed8b

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

2 ARRÊT DU 15/ 12/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 03023 Jugement (No 10/ 05460) rendu le 25 Mars 2011 par le Juge aux affaires familiales de BÉTHUNE REF : HA/ CG APPELANT Monsieur Ludovik

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6a2265d1cdc6046d4739725b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : S.A.S. [2] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Ludovic

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a17d6dccdc6046d4731725b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion ORDONNANCE DU 27 MAI 2026 Caducité Monsieur [M] [D] né le 10 Janvier 1974 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Ludovic

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd973b5a88b6560f3178851

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

- débouté la société au titre de l'article 700 du Code de procédure civile - condamné la société LUXOTTICA FRANCE aux dépens La société Luxottica France demande de voir débouter la salariée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9149d

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

Ludovic X...a formé un pourvoi contre cet arrêt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6d7

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Ludovic C / Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f90

Appel

7 mars 2002

7 mars 2002

Ludovic X... a été blessé. Ludovic X... a été cité devant le tribunal de police d'Hazebrouck qui a prononcé sa relaxe au bénéfice du doute par jugement du 29 octobre 1999.

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdc89554a7ce0acb96b55da

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Ludovic X... doit être débouté de cette même demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c02

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Ludovic ALLAIRE sollicite la confirmation du jugement entrepris et la condamnation de la société S.C.D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a07a

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

En conséquence, il y a lieu d'infirmer le jugement déféré et de débouter Monsieur Ludovic Y... de ses demandes.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b0ba3c8d0ccf000877e4b3

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[D] qui resteront à la charge de la société Ludovic Sylvain.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3bc

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Dès le 7 novembre 2000, un avenant a été sollicité pour adjonction de Monsieur Ludovic X... comme " autre conducteur ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1e9

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Ludovic X...et Sarah Y...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : - Ludmila née le 28 juin 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943b4

Appel

27 décembre 2018

27 décembre 2018

APPELANT Monsieur Ludovic Y... né le [...] à [...] (75014) [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d91e

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

Ludovic Z... n'a pas constitué avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaee

Appel

23 août 2007

23 août 2007

dirigées contre elles et de la condamner avec la SCI LUDOVIC à payer à Mme X... la somme de 200. 000 FCP au titre de ses frais irrépétibles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c7

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Ludovic recevable et régulière en la forme, lui a accordé l'aide juridictionnelle provisoire, - ordonné une expertise médicale de monsieur Z... Ludovic, - commis le docteur D...

Source officielle

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