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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
68709fd8f0cfe7ae188feaf6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
1] sous mesure de curatelle renforcée par le juge des contentieux de la protection de [Localité 16] statuant en qualité de juge des tutelles par décision en date du 17 avril 2025 représenté par Me Maëva
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Richard Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913cf
7 avril 2014
7 avril 2014
Michel X... est actuellement incarcéré dans le cadre d'une instance criminelle pour agression sexuelle sur sa fille Maëva.
Source officielle11e Chambre A
60348aea78e75d782844208e
22 novembre 2016
22 novembre 2016
Le 14 mars 2013, la société Résidences d'Exploitation (filiale du Groupe Pierre et Vacances) déclarant venir aux droit de Maeva Camargue, donnait congé à Monsieur [Z].
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab2
27 décembre 2007
27 décembre 2007
Enfin, il condamnait Richard X...à payer à la demanderesse la somme de 330 000 francs CFP en application de l'article 407 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a9
17 février 2011
17 février 2011
Au cours de ce contrôle, effectué en l'absence de Richard Y..., il a rencontré des salariés qui lui ont fait part de difficultés dans le fonctionnement du cabinet, en raison de l'absence de Richard Y..
Source officielleChambre 3-4
642fb54ccece1704f5747318
6 avril 2023
6 avril 2023
Le lot acquis par Mme [S] fait l'objet d'un bail commercial consenti initialement à la société Maeva pour l'exploitation d'une activité de résidence de tourisme classée.
Source officielleChambre 3-4
642fb54bcece1704f574730e
6 avril 2023
6 avril 2023
SAS COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE, dont le siège est sis [Adresse 7] représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, et assistée de Me Richard
Source officielleChambre 3-4
642fb54bcece1704f5747312
6 avril 2023
6 avril 2023
personne de son représentant léga en exercice, demeurant Le [Adresse 11] représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, et assistée de Me Richard
Source officielleChambre 3-4
642fb54ccece1704f5747316
6 avril 2023
6 avril 2023
Le lot acquis par Mme [M] [D] fait l'objet d'un bail commercial consenti initialement à la société Maeva pour l'exploitation d'une activité de résidence de tourisme classée.
Source officielleChambre 3-4
642fb54acece1704f574730c
6 avril 2023
6 avril 2023
Le lot acquis par les époux [T] fait l'objet d'un bail commercial consenti initialement à la société Maeva pour l'exploitation d'une activité de résidence de tourisme classée.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c097
24 avril 2008
24 avril 2008
REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 24 avril 2008 Monsieur Jean-Pierre SELMES, Président de Chambre de la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva
Source officielleChambre 3-4
642fb54acece1704f574730a
6 avril 2023
6 avril 2023
de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 5] représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, et assistée de Me Richard
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c926
22 mai 2008
22 mai 2008
Nola, Richard, Stanley, Lieva, Katia, Rosita, Bordeaux, Flora X... (les consorts X...) ont trouvé des acquéreurs pour l'ensemble au prix de 900 millions de francs Pacifique.
Source officielle1ère Chambre
65aa2318a34ad100085818bd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Maeva DURET - SELAS ELEXIA ASSOCIES Expédition TJ LE : 18 JANVIER
Source officielleChambre 3-4
642fb54bcece1704f5747310
6 avril 2023
6 avril 2023
de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 6] représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, et assistée de Me Richard
Source officielleChambre 1-9
696aab0dcdc6046d47937736
15 janvier 2026
15 janvier 2026
342 prise en la personne de son représentant légal domiciliée [Adresse 2] représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Richard
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8ace3
17 janvier 2008
17 janvier 2008
diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 52 Avenue Charles de Gaulle PORT DES SALETTES- La Réserve 83320 CARQUEIRANNE représentée par la SCP POMIES- RICHAUD
Source officielleChambre 1-9
696aab11cdc6046d4793778c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
son représentant légal domicilié en son établissement situé [Adresse 1] représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Richard
Source officielleRICHARD, Maeva
26/07/2026
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RICHARD, Maéva
06/02/2026
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RICHARD, Maéva
09/05/2025
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RICHARD, Maëva Laurence
09/12/2020
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