Codes de loi français

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19 résultats pour « Maguelone Joly »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 23

chemin de fer, boulevard Jean-Baptiste-Vérany, place de l'Armée-du-Rhin, boulevard Pierre-Sola, rue Auguste-Gal, rue Théodore-Gasiglia, rue Arson, place Auguste-Blanqui, boulevard de Riquier, rue Smollet, rue Soleau, avenue du Mont-Alban, corniche André-Joly

LEGIARTI000027070587

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HYDRO NOM DU TRONÇON LIMITE AMONT LIMITE AVAL SAMBRE D. 0130700 Helpe mineure Confluence du ruisseau de la Fontaine-Rouge à Wignehies SAMBRE D. 0130800 Ruisseau de la Chaudière SAMBRE D. 0150650 Helpe majeure Barrage amont du Val Joly

Article (30 à 34)

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Échangeur M 612 VILLENEUVE-LES-MAGUELONE 34 D 609 Limite département 34/11 LESPIGNAN D 64 BEZIERS 34 D 612 D 64 VILLENEUVE-LES-BEZIERS D 64 BEZIERS 34 D 613 N9 PEZENAS

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

Code de la justice pénale des mineurs

de Strasbourg (Bas-Rhin) ; -quartier des mineurs de la maison d'arrêt de Tours (Indre-et-Loire) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand (Saône-et-Loire) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone

Article ANNEXE

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Saint-Brès 34249 Saint-Drézéry 34255 Saint-Gely-du-Fesc 34256 Saint-Geniès-des-Mourgues 34259 Saint-Georges-d'Orques 34270 Saint-Jean-de-Védas 34295 Saussan 34307 Sussargues 34327 Vendargues 34337 Villeneuve-les-Maguelone

Article 3

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ouverte le 15 août à 6 heures : -sur le domaine public maritime amodié aux associations de chasse maritime (ACM) suivantes : lot 1 : ACM d'Agde à Vendres ; lot 2 : ACM du bassin de Thau ; lot 3 : ACM de Frontignan ; lot 4 : ACM de Villeneuve-lès-Maguelone

Article ANNEXE

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34270 Saint-Jean-de-Védas 34276 Saint-Mathieu-de-Tréviers 34290 Saint-Vincent-de-Barbeyrargues 34295 Saussan 34307 Sussargues 34309 Teyran 34314 Le Triadou 34320 Vailhauquès 34327 Vendargues 34337 Villeneuve-lès-Maguelone

Article 1

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NOMBRE Directeur d'exploitation agricole Bouches-du-Rhône (13) Salon-de-Provence 1 Lozère (48) Vébron 1 Sous-total 2 Aide aux soins animaux, animaliers, Bouches-du-Rhône (13) Salon-de-Provence 4 Hérault (34) Villeneuve-lès-Maguelonne

Article Annexe

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Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention régional d'Uzerche ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Villefranche ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone

LEGIARTI000030541821

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Saint-Pons-de-Mauchiens, Saint-Thibéry, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues, Saussan, Sussargues, Teyran, Tressan, Triadou (Le), Usclas-d'Hérault, Vailhauquès, Valergues, Valflaunès, Vendargues, Vendémian, Vias, Villeneuve-lès-Béziers, Villeneuve-lès-Maguelone

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Chaussée de [] Mosson Du port au vin, commune de Villeneuve-les-Maguelonnes, à son embouchure dans le Lez. Néant. Orb Depuis Serignan jusqu'à la mer. La Roule ou Pas-[]-Egos. Canal des Etangs (1) Sur tout son cours. Néant.

Article Annexe

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, chef du centre de détention régional d'Uzerche A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Villefranche A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone

Article 1

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de Bordeaux Antenne de Libourne Circonscription judiciaire de Libourne Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Hérault Montpellier Antenne de Béziers Circonscription judiciaire de Béziers Antenne de Montpellier-Villeneuve-lès-Maguelone

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Cantons de : Auros, Cadillac, Créon, Monségur, Pellegrue, La Réole, Saint-Macaire, Sauveterre-de-Guyenne, Targon Hérault 1re circonscription Cantons de : Lattes, Montpellier V, Montpellier VI, Montpellier VIII Commune de Villeneuve-lès-Maguelone

LEGIARTI000050672758

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BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre bourg 923876 6488875 2022_LOT2_ZN_73_03_S2 1 foyer de fonds 923633 6489262 2023_01_73-07 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2022_LOT2_ZN_73_14 Hauteluce BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Station Val Joly

Article Annexe II (suite)

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Chaudronnerie Joly : - Le Collet de Lebre, 3, rue Chabaud, 13180 Gignac : de 1984 à 1994.

Article Annexe I

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Saint-Clément-de-Rivière 34 Hérault Saint-Gély-du-Fesc 34 Hérault Saint-Jean-de-Védas 34 Hérault Saint-Vincent-de-Barbeyrargues 34 Hérault Saussan 34 Hérault Teyran 34 Hérault Vendargues 34 Hérault Villeneuve-lès-Maguelone

Article Annexe II

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CHARPENTIERS MARINE CAMARETOIS-La Pointe de Rocamandour, 29570 Camaret-sur-mer : depuis 1990 jusqu’au 31 décembre 2027 CHATELAIS et LE GALL. 8 bis, Chaudronnerie lorientaise, rue Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : depuis 1978, puis SARL JOLY, 27, rue

LEGIARTI000029309367

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placé auprès du directeur du centre pénitentiaire de Seysses Local 5 Comités techniques (CT) CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Tarbes Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelonne