Codes de loi français

Article Annexe 322-6.A.1

l'exception du CO2 , autorises et pouvant être utilises dans les locaux de machines de catégorie A et dans les chambres des pompes à cargaison Gaz Concentration maximale (%) GAZ INHIBITEURS FM200 (1) 9 (*) NOVEC 1230 (2) 7 FE

Article Annexe XI

) Unité du FE Niveau de méthode retenu pour le FE Facteur d'oxydation (FO) Unité du CC Niveau de méthode pour déterminer CC Pouvoir calorifique inférieur (PCI)

Article ANNEXE I 3 A

.: 3 ml : : Solution : : : Fe Cl2 ...

Article 6

Colincamps, Contalmaison, Courcelette, Courcelles-au-Bois, Curlu, Dernancourt, Eclusier-Vaux, Englebelmer, Etinehem-Méricourt, Forceville, Fricourt, Frise, Grandcourt, Harponville, Hédauville, Hérissart, Irles, Laviéville, Léalvillers, Louvencourt, Mailly-Maillet

Article 1

A modifié les dispositions suivantes ; Annexe IV au code général des impôts : Art. 33, Art. 50-00 C, Art. 50-00 G, Art. 52 ter, Art. 155 N, Art. 159 octies, Art. 164 FC, Art. 164 FE, Art. 164 FF, Art. 164 F vicies, Art. 164 F unvicies, Art. 164

Article Annexe II

id=Nh0Yg-AjeA_J1d6s6NEfEJ2zOEMPNS_l_Q0i6YubOeI= Date de création de la fiche : Date de début de la mission : Formation d'emploi - unité Nom de la formation d'emploi (FE) : Poste Permanent : OUI □ NON □ Non permanent : OUI □ NON □ Profil du candidat Origine

LEGIARTI000042014632

Conversion de la qualification d'instructeur de vol à voile (ITV) en certificats d'examinateur de vol pour planeur FE (S) [partie SFCL] 10.5. (Abrogé) 10.6. Autorisation d'examinateur d'instructeur de pilote d'ULM 10.7.

Article CO 55

Dans tous les cas, un maillet spécial susceptible de les briser doit être placé à l'intérieur du bâtiment à proximité de chacune d'elles.

Article 60

Annuelle Matières en suspension totales Annuelle Composés organiques halogénés (en AOX) Trimestrielle Arsenic et composés (en As) Annuelle Fer et composés (en Fe

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 00 > 07

Total consolidé pour l'organisme repreneur dont à durée indéterminée: MARGE prévisionnelle dont Fonds propres du dernier exercice (hors emprunts pour FE et FD) dont EMPRUNTS pour fonds d'établissement (FE) ou de développement (

Article 24

eaux et de hautes eaux, a minima tous les six mois, une analyse des eaux souterraines sur les paramètres définis ci-après : - physico-chimiques suivants : pH, potentiel d'oxydoréduction, résistivité, conductivité, métaux totaux (Pb+Cu+Cr+Ni+Mn+Cd+Hg+Fe

Article Annexe III

déchets matière sèche (%) ; matière organique (en %) ; pH ; azote global ; azote ammoniacal (en NH4) ; rapport C/N ; phosphore total (en P2O5) ; potassium total (en K2O) ; calcium total (en CaO) ; magnésium total (en MgO) ; oligo-éléments (B, Co, Cu, Fe

Article Annexe VII c

.); potassium total (en IÇO) ; calcium total (en CaO) ; magnésium total (en MgO) ; - oligo-éléments (B, Co, Cu, Fe, Mn, Mo, Zn). Cu, Zn et B seront mesurés à la fréquence prévue pour les éléments-traces.

Article Annexe IV

Le résultat FE est fourni dans le procès-verbal d'essais avec l'indication de l'incertitude élargie U(FE) = k × µ (FE) (incertitude type). k = 2 pour 95 % de probabilité que la valeur calculée se trouve dans l'intervalle défini par FE ± U(FE).

Article 52

Trimestrielle Composés organiques du chlore (AOX ou EOX) Trimestrielle Indice phénols Trimestrielle Aluminium et composés (en Al) Trimestrielle Fer et composés (en Fe

Article 17

Cette analyse porte sur les paramètres définis ci-après : - paramètres physico-chimiques : pH, potentiel d'oxydoréduction, conductivité, métaux totaux (Pb+Cu+Cr+Ni+Mn+Cd+Hg+Fe+As+Zn+Sn), NO 2- 3- 4+ 4 2- - 4 3- + 2+ 2+ - paramètres biologiques : DBO 5

Article Annexe III

Fer (Fe). Citrate ferreux. Cuivre (Cu). Citrate de cuivre. Iode (I). Iodure de potassium. Zinc (Zn). Acétate de zinc. Manganèse (Mn). Carbonate de manganèse. Sodium (Na). Bicarbonate de sodium. Potassium (K).

Article Annexe V

production aval d'urée ou d'autres composés Lorsque le CO 2 2 Emissions de CO 2 2 avec : - CC : Quantité de combustible consommé au cours de la période de déclaration (t ou Nm³) ; - PCI : Pouvoir calorifique inférieur du combustible (TJ/t ou TJ/Nm³) ; - FE

Article Annexe (suite)

Echo cardio avec FE < 35 %. Charge thérapeutique : traitement multiple et régime sévère obligatoires.

Article Annexe III

Les indicatifs des séries FE 2 XY, FE 3 XY, FE 5 XY, FE 6 XYZ, FE 8 XY et FE 9 XY sont reclassés respectivement dans les séries F 2 XY, F 3 XY, F 5 XY, F 6 XYZ, F 8 XY et F 9 XY sans changement de suffixe.