Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

7 résultats pour « Malle »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 28 > 06

Loi du 31 mars 1896 relative à la vente des objets abandonnés ou laissés en gage par les voyageurs aux aubergistes ou hôteliers

L'officier public chargé de la vente fera ouvrir en présence du dépositaire, les malles, paquets ou autres sous fermeture quelconque et dressera de son opération procès-verbal, qui sera communiqué au juge.

LEGIARTI000027581567

—

Maldives Le consul honoraire à Male. Maroc Le consul honoraire à Oujda. Mexique Le consul honoraire à Aguascalientes. Mozambique Le consul honoraire à Inhambane. Norvège Le consul honoraire à Aalesund.

LEGIARTI000024423112

—

TROISSEREUX OISE D 901 TROISSEREUX D 133 D 1001 BEAUVAIS ORNE D 438 ex-N 138 SEES D 958 ex-N 158 N 12 VALFRAMBERT ORNE D 438 ex-N 138 ALENÇON D 955 Limite de département ALENÇON ORNE D 923 ex-N 23 CETON Limite de département Limite de département MALE

Article 65

—

Ainsi, les programmes de drones aériens (comme le drone MALE européen ou le système de drones aéromaritimes embarqués SDAM), le système de guerre des mines futur (SLAMF) ou encore les robots du domaine terrestre intégrés aux systèmes d'information et

Article (60 à 69)

—

Extrémité CONDE-SUR-HUISNE 61 D 962 D 976 DOMFRONT Limite département 61/53 CEAUCE 61 D 932 D 438 GACE D 926 SAINTE-GAUBURGE-SAINTE-COLOMBE 61 D 923 Limite département 61/28 MALE

LEGIARTI000049370250

—

Mombasa Fos sur Mer 6325 Nairobi 6494 Ouest Indien Etranger Maritime Koweït Koweït Fos sur Mer 4105 Ouest Indien Etranger Maritime Madagascar Toamasina Fos sur Mer 8215 Ouest Indien Etranger Maritime Maldives Male

Article Annexe II (suite)

—

Cauvet services/Cauvet Intérim, cours Joseph-Thierry, Marseille, extension Plein Sud, avenue de la Pétanque, 13600 La Ciotat, et RN 8, quartier de la Malle, 13330 Bouc-Bel-Air : de 1967 à 1977.