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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9044d
22 mars 2013
(MINEUR) Mama X... (MINEURE) Mouctar X... (MINEUR) Karamba X...
Rétention Administrative
69e70afecdc6046d47fa5ebd
18 avril 2026
Il contribue à l'entretien de l'enfant mineur, il entretient d'excellentes relations avec la maman. Vous devez prendre en compte en priorité l'intérêt de l'enfant.
6ème Chambre
DCA_21PA00391_20220419
19 avril 2022
Le jugement attaqué doit donc être annulé en tant qu'il a statué sur les conclusions indemnitaires de la société Api MCM Mamao. 5.
DCA_21PA00392_20220419
DCA_21PA00393_20220419
DCA_21PA00394_20220419
DCA_21PA00396_20220419
DCA_21PA00397_20220419
Avis
CADA:20182478
11 octobre 2018
le concernant, détenu par l'hôpital Trousseau dans le cadre des soins prodigués à sa fille X, émanant d'une personne physique, d'une personne morale ou d'une administration, notamment de Madame X, maman
DCA_21PA00395_20220419
Le jugement attaqué doit donc être annulé en tant qu'il a statué sur les conclusions de la société Api MCM Mamao. 5.
Pôle 1 - Chambre 2
644229eed2fa6fd0f8040491
20 avril 2023
Food le 10 juillet 2020 a pris fin le 31 août 2022 ; - débouter les sociétés Big Mamma Food , Biglove Caffe, Carmelo, East Mamma, La Bellezza, Libertino, Mamma Primi, Ober Mamma, Pink Mamma et Pizzeria
6253cc07bd3db21cbdd8ee4f
2 novembre 2011
C/ Société MAGIC MAMAN Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/
8ème chambre
677f67a98c38f76f78303351
8 janvier 2025
Par déclaration enregistrée le 13 décembre 2023, la société Mama [W], Mme [U] [D] épouse [V], Mme [W] [D] et M. [C] [A] ont interjeté appel de ce jugement.
5ème chambre sociale PH
65a781738121050008662d7c
16 janvier 2024
Par acte du 11 octobre 2021, la SARL Mama Pina a régulièrement interjeté appel de cette décision.
La SARL BIG MAMA SURF SCHOOLc/La SARL BO AND CO
6253cc75bd3db21cbdd902ba
21 septembre 2011
L BIG MAMA SURF SCHOOL fit assigner la S. A. R. L.
Pôle 4 - Chambre 8
68f07d9abfd83326c706374d
15 octobre 2025
société AXA à verser à la SASU LA MAMMA la somme de 150 000 euros a titre de provision ; - débouté la SASU LA MAMMA de sa demande de versement d'une provision ad litem ; - nommé en qualité d'expert
6253ca0abd3db21cbdd89e59
24 janvier 2008
AUDIENCE PUBLIQUE Assisté de Monsieur Mohamed A..., interprète, Monsieur Mammar Y...
3ème chambre
DCA_22PA05217_20240703
3 juillet 2024
En premier lieu, il ressort du procès-verbal d'infraction du 17 mai 2018 que le gérant de la SARL Exo Mama 77 a reconnu avoir employé M.
1ère chambre
DCA_20TL01276_20221201
1 décembre 2022
Article 2 : Les conclusions en décharge présentées par la société Mama Pina devant le tribunal administratif de Nîmes restant en litige sont rejetées.
Chambre 2 A
68e74519b214cd5a53bde4a4
8 octobre 2025
La société Foncière Burstin et la société Hey Mama ont interjeté appel principal et le syndicat des copropriétaires, M. [C], M.
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