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651 résultats pour « Mammasse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9044d

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

(MINEUR) Mama X... (MINEURE) Mouctar X... (MINEUR) Karamba X...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e70afecdc6046d47fa5ebd

Appel

18 avril 2026

18 avril 2026

Il contribue à l'entretien de l'enfant mineur, il entretient d'excellentes relations avec la maman. Vous devez prendre en compte en priorité l'intérêt de l'enfant.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00391_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le jugement attaqué doit donc être annulé en tant qu'il a statué sur les conclusions indemnitaires de la société Api MCM Mamao. 5.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00392_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le jugement attaqué doit donc être annulé en tant qu'il a statué sur les conclusions indemnitaires de la société Api MCM Mamao. 5.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00393_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le jugement attaqué doit donc être annulé en tant qu'il a statué sur les conclusions indemnitaires de la société Api MCM Mamao. 5.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00394_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le jugement attaqué doit donc être annulé en tant qu'il a statué sur les conclusions indemnitaires de la société Api MCM Mamao. 5.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00396_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le jugement attaqué doit donc être annulé en tant qu'il a statué sur les conclusions indemnitaires de la société Api MCM Mamao. 5.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00397_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le jugement attaqué doit donc être annulé en tant qu'il a statué sur les conclusions indemnitaires de la société Api MCM Mamao. 5.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20182478

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

le concernant, détenu par l'hôpital Trousseau dans le cadre des soins prodigués à sa fille X, émanant d'une personne physique, d'une personne morale ou d'une administration, notamment de Madame X, maman

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00395_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le jugement attaqué doit donc être annulé en tant qu'il a statué sur les conclusions de la société Api MCM Mamao. 5.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229eed2fa6fd0f8040491

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Food le 10 juillet 2020 a pris fin le 31 août 2022 ; - débouter les sociétés Big Mamma Food , Biglove Caffe, Carmelo, East Mamma, La Bellezza, Libertino, Mamma Primi, Ober Mamma, Pink Mamma et Pizzeria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee4f

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

C/ Société MAGIC MAMAN Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a98c38f76f78303351

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Par déclaration enregistrée le 13 décembre 2023, la société Mama [W], Mme [U] [D] épouse [V], Mme [W] [D] et M. [C] [A] ont interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65a781738121050008662d7c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par acte du 11 octobre 2021, la SARL Mama Pina a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La SARL BIG MAMA SURF SCHOOLc/La SARL BO AND CO

6253cc75bd3db21cbdd902ba

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

L BIG MAMA SURF SCHOOL fit assigner la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

68f07d9abfd83326c706374d

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

société AXA à verser à la SASU LA MAMMA la somme de 150 000 euros a titre de provision ; - débouté la SASU LA MAMMA de sa demande de versement d'une provision ad litem ; - nommé en qualité d'expert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e59

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

AUDIENCE PUBLIQUE Assisté de Monsieur Mohamed A..., interprète, Monsieur Mammar Y...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA05217_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

En premier lieu, il ressort du procès-verbal d'infraction du 17 mai 2018 que le gérant de la SARL Exo Mama 77 a reconnu avoir employé M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL01276_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Article 2 : Les conclusions en décharge présentées par la société Mama Pina devant le tribunal administratif de Nîmes restant en litige sont rejetées.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e74519b214cd5a53bde4a4

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La société Foncière Burstin et la société Hey Mama ont interjeté appel principal et le syndicat des copropriétaires, M. [C], M.

Source officielle

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