ELOPOL SARL au capital de 7500 € immatriculée au RCS de MACON sous le numéro 901614883, dont le siège social est [Adresse 3] - [Localité 1], prise en la personne de son gérant en exercice domicilié de

-infirmer l'ordonnance du juge des référés du tribunal judiciaire de Mâcon du 11 février 2025 en ce qu'elle : a accordé à M.

[B] ont fait assigner la commune de Mâcon devant le tribunal judiciaire de Mâcon. Par jugement du 12 septembre 2022, le tribunal judiciaire de Mâcon a : - dit recevables les demandes de M.

Par ordonnance du 27 août 2024, le juge des référés du tribunal judiciaire de Macon a fait droit à cette demande et a prescrit une mesure d'expertise.

Par ordonnance du 27 août 2024, le juge des référés du tribunal judiciaire de Macon a fait droit à cette demande et a prescrit une mesure d'expertise.

Cette terrasse déborde de 0,90 m au sud-ouest et de 1,30 m au nord-est par rapport au manoir.

[W] [N] ont vainement sollicité de la gérante la convocation d'une nouvelle assemblée générale aux fins de dissolution et de remboursement de leurs comptes courants d'associés.

Les travaux de maçonnerie ont été confiés à la société Blache-Maçonnerie assurée auprès de la société Groupama Méditerranée. Les travaux ont débuté en septembre 2012.

chambre civile ARRÊT DU 25 SEPTEMBRE 2025 N° RG 22/01087 - N° Portalis DBVF-V-B7G-[V] MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 27 juin 2022, rendue par le tribunal judiciaire de Mâcon

, pension alimentaire due au-delà de la majorité de Manon tant qu'elle est à la charge de sa mère.

: travail scolaire de Manon-pièce 27 d'Anne Y...).

c / SELARL BOUFFARD MANDON actuellement dénommée SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Pascale B...

E... a relaté que « Manon et Jonathan vivaient avec leur mère de mai à septembre 2008 au... à Audierne ».

la Cour : Jugement du 04 mai 2012 -Tribunal de Commerce de PARIS - 16èME CHAMBRE - RG n° 2009083707 APPELANTS Maître [L] [P] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ALLEGRO MANON

Greffier lors des débats : Madame France-Noëlle MASSON.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2017 O.B N° 2017/ Rôle N° 15/16725 SARL MANON MOTORS C/ [N] [C] SA OPTEVEN ASSURANCES

De cette union est issue une enfant, Manon, née le 3 novembre 1996.

MANON agissant poursuites et diligences de son gérant M.