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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
63ca41f19066fd7c90fc2271
19 janvier 2023
19 janvier 2023
d'AIX-EN- PROVENCE, assistée de Me Marc CHARTIER, avocat au barreau de PARIS Monsieur [V] [Y] né le 12 Mai 1976 à [Localité 14], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me
Source officielle17e Chambre
60368f6dc33e2b32475b73df
6 octobre 2015
6 octobre 2015
ARRÊT MIXTE DU 06 OCTOBRE 2015 N°2015/ GB/FP-D Rôle N° 15/02101 [B] [T] C/ SARL ESSENTIEL GOLF ACADEMY Grosse délivrée le : à : Me Marc
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6811b1daf1c2315e26d1a12a
29 avril 2025
29 avril 2025
HADDAD Enseigne : Le Fournil d'Or Représentée par Me Marc Chartier, avocat au barreau de Lorient, toque : C0184 INTIMÉE Madame [F] [G] EPOUSE [Y] Représentée par Me Sandra Moreno-Frazak, avocat
Source officielleChambre 4-2
5fdb2668154d6fbb16536885
4 avril 2019
4 avril 2019
Copie exécutoire délivrée le : 04/04/19 à : Me Paul LE GALL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vestiaire 241) Me Marc CHARTIER, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 4-2
5fdb2668154d6fbb16536886
4 avril 2019
4 avril 2019
EURL PROVENCE GOLF PRESTIGE C/ [H] [O] Copie exécutoire délivrée le : 04/04/19 à : Me Paul LE GALL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vestiaire 241) Me Marc
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91430
10 avril 2014
10 avril 2014
13/ 11147 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Mai 2013- Tribunal d'Instance de SENS-RG no 13-000063 APPELANT Monsieur NICOLAS X... ... 89100 SENS Représenté et assisté de Me Marc
Source officielle18e Chambre
60336c56538cd920d546892f
16 juin 2017
16 juin 2017
16 JUIN 2017 N°2017/ 312 TC Rôle N° 16/22254 [S] [J] C/ SA SOCIETE GARDENNE D'ECONOMIE MIXTE - SAGEM Grosse délivrée le : à : Me Marc
Source officielle19e chambre
615e0e1dc25a97f0381f5254
15 mai 2014
15 mai 2014
BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce N° RG : 11/01745 Copies exécutoires délivrées à : Me Marc CHARTIER la ASS BUBLENS MOREAU DESMICHELLE Copies certifiées conformes délivrées à :
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0d53c25a97f0381f4cd7
26 février 2015
26 février 2015
APPELANT Monsieur [S] [N] [Adresse 1] non comparant, représenté par Me Marc CHARTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0184 INTIMEE Société SEETE (SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX ET THERMES
Source officielle19e chambre
615e0e23c25a97f0381f5299
15 mai 2014
15 mai 2014
BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 11/01511 Copies exécutoires délivrées à : Me Marc CHARTIER la SCP FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES Copies certifiées conformes
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162dcfccadecb9ef7c7e03d
13 septembre 2012
13 septembre 2012
personne de Maître Claude BADIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R209 SCI EDELWEISS MARINE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par Maître Marc
Source officielle18e Chambre
6032ba3e60c1493126147c73
1 décembre 2017
1 décembre 2017
DÉCEMBRE 2017 N°2017/ 545 SL Rôle N° 16/21379 [E] [F] C/ SA GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) Grosse délivrée le : à : - Me Marc
Source officielleChambre sociale 4-6
65b370ad8c0355000835f8e5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
1971 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] assisté de Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 substitué par Me Marc
Source officielle11e chambre
5fdd2931b6f402920f1ea707
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Représentant : Me Isabelle Z... de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 018841 - Représentant : Me Marc CHARTIER, Plaidant, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61633c077eadebb7307d1e04
28 octobre 2010
28 octobre 2010
du 13 février 2006 par le conseil de prud'hommes de VERSAILLES - section activités diverses - RG n° 04/01278 APPELANT Monsieur [M] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant et représenté par Me Marc
Source officielle17e chambre
5fca9f2c43dfd19523e5aef3
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Jugement rendu le 12 octobre 2017 par le Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : 16/00370 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey ALLAIN Me Marc
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160964e41ad74d62c1818a1
4 juillet 2014
4 juillet 2014
INTIMÉE CONFÉDÉRATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS DES SALARIES DU SPORT ET DE L ANIMATION Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marc
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160964f41ad74d62c1818a2
4 juillet 2014
4 juillet 2014
INTIMÉE CONFÉDÉRATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS DES SALARIES DU SPORT ET DE L ANIMATION Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marc
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160964f41ad74d62c1818a3
4 juillet 2014
4 juillet 2014
CONFÉDÉRATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS, DES SALARIES DU SPORT ET DE L'ANIMATION (CNES) Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marc
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160965141ad74d62c1818b4
4 juillet 2014
4 juillet 2014
INTIMÉE CONFÉDÉRATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS, DES SALARIES DU SPORT ET DE L'ANIMATION (CNES) Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marc
Source officiellePage 1 sur 547
PREVOST, CHARTIER, Thomas, Marc, Bastien, Chloé, Lauren, Noëlline
Acte Authentique en date du 30/09/2022. Adresse de l'ancien propriétaire : 103 Rue De Chartres 28630 MORANCEZ. Adresse du nouveau propriétaire : 3 Place Charles Peguy 28360 MESLAY-LE-VIDAME. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
11/10/2022
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, CHARTIER NORBERT MARC, Norbert
18/05/2021
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La Couronne Dorée, CHARTIER, Norbert Marc
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte au thentique en date du 29/12/2020 Adresse de l'ancien propriétaire: 185 Rue Jean Giono les Pugets Bâtiment 4 06700 Saint-Laurent-du-Var
27/01/2021
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BICHON, CHARTIER, Marc
10/01/2021
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"CHARTIER - FROTIN", L'AUTHENTIQUE, GESTIN, Ludovic, Frédéric, Marc
Mise en activité de la société Acte authentique du 10.06.2017 Domicile du précédent propriétaire : 10 rue des Charmes 35350 Saint Méloir des Ondes
19/11/2017
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