Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
6037314c1287920c5bf31244
21 mai 2015
21 mai 2015
Vu l'ordonnance de clôture du 10 février 2015 ; SUR CE, LA COUR Sur la note en délibéré et sur les pièces déposées par la SCI SAINT MARCEL Considérant que la SCI SAINT MARCEL n'a pas
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02493_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - les observations de Me Sovet pour la commune de Saint-Marcel. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02499_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et, les observations de Me Sovet pour la commune de Saint-Marcel. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e5
25 juin 2008
25 juin 2008
Marcel X... : Considérant que le secrétaire général de l' A.M.F. a décidé le 17 août 2005 de disjoindre l'enquête sur le marché du titre marionnaud de l'enquête sur l'information financière ; que cette
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87fe5
16 mars 2006
16 mars 2006
Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e42
12 décembre 2017
12 décembre 2017
SUR CE, LA COUR, Considérant que Monsieur Marcel X... soutient que la Régie Immobilière de la Ville de Paris ne rapporte pas la preuve qui lui incombe de l'existence des troubles de jouissance qui lui
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886d2
15 juin 2006
15 juin 2006
EXÉCUTEUR TESTAMENTAIRE DE MARCEL Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93571
30 septembre 2016
30 septembre 2016
Marcel X... Considérant que la Sarl IGEP forme une action en dommages et intérêts à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca30
8 octobre 2008
8 octobre 2008
de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Septembre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02063_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
61638ef00d12e998c06d9d5a
15 février 2011
15 février 2011
FOULON, Président, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37b
29 juin 2011
29 juin 2011
(décédé), Jean Louis Y... ayant droit de Marcel Y... (décédé), Jean Pierre Y... ayant droit de Marcel Y... (décédé) Sylvaine Z... A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b798
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Marcel Y... au motif que seul M. Bernardin X... Y... a été son client ; Mais considérant que la correspondance entre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c4
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Par acte du 3 juin 2005, Marie-Christine A...a assigné Marcel L... et Maître Jean-Claude F..., es qualité d'administrateur ad hoc de Marcel L..., devant le tribunal.
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c22
12 novembre 1998
12 novembre 1998
La SARL MARCEL LELEU en possède 90 %.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bf2
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Monsieur Marcel Y... demeurant .... Monsieur Jacques Y... demeurant ....
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X
6253c879bd3db21cbdd855ea
24 avril 2001
24 avril 2001
Marcel Z... a rejeté quant au fond la constitution de partie civile de M. Marcel Z... a déclaré recevable en la forme la demande reconventionnelle de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b59
13 mars 2003
13 mars 2003
propres de Lucien Marcel X... ; qu'au décès de la veuve du peintre, ils sont revenus pour moitié à son frère et à son neveu ; que Lucien Marcel X... était le fondateur et le vice-président de l'Association
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05426_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 14 mars 2023, la SCI Bagnolet Marcel Lemierre déclare se désister de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910a8
6 février 2014
6 février 2014
La société EDF a alloué à Monsieur Marcel X...une rente à compter du 16 mai 1984 sur la base d'un taux d'incapacité permanente partielle de 20 % porté à 50 % à compter du 30 novembre 1987.
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