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432 résultats pour « Marcelot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

63b6772ea853827c9026d0d5

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

barreau de LYON, toque : 1102 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste PILA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : La Société à responsabilité limitée ASCG, exerçant sous l'enseigne CIAO MARCELLO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6033252062f26396ac07c7cf

Appel

19 septembre 2017

19 septembre 2017

civile; Débouté la société MARCELLETTE de sa demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile; Condamné la société MARCELLETTE aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6628a16fb2cb67000826a45f

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

MARCELOT IMMO Représentant : Me [I], avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909a4

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

Marcelo X... né le 26 septembre 1974 à Padana de nationalité brésilienne RETENU au centre de rétention : ...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02063_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Marcello Hôtel a demandé au tribunal administratif de Saint-Martin d’annuler l’arrêté du 8 décembre 2021 par lequel le président

Source officielle
CA

Chambre 1-7

64ae466aa1775905dba3ba37

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

*rejeté la demande d'annulation de l'assemblée générale des copropriétaires de la résidence MARCELISE du 7 novembre 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d240

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Marcelin né le 29 Juin 1948 à CASTRES (81) de Auguste et de D...

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03639_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

Sur le désistement du GAEC Marconot : 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c5b

Appel

25 octobre 2005

25 octobre 2005

MARTELON tendant à l'expulsion de Mme X... et de la société E.U.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff3c

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY00342_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Par arrêté du 1er mars 2018, le maire de Saint-Marcellin a opposé un sursis à statuer à cette demande pour une durée d'un an.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01832_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Considérant ce qui suit : Employé comme adjoint technique par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9e8

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

le 03 novembre 1973 à SAINT MARCELLIN de nationalité française ... 38160 SAINT MARCELLIN Monsieur Jean-Claude B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f657

Appel

17 février 2012

17 février 2012

de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Madame Christiane Renée Y... divorcée A... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Danielle MARCELINE de la SELARL

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA02172_20240301

Admin. Appel

1 mars 2024

1 mars 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société NBB Lease France 1 a demandé au tribunal administratif de Montreuil : - de condamner le lycée Marcelin Berthelot à lui verser

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00271_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Bertrand Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Riquier pour le GAEC du Cézallier, et celles de Me Maisonneuve pour la commune de Marcenat ; La commune de Marcenat a présenté une note

Source officielle
CA

Avis

CADA:20092147

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

maire de Metz — - copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date du 14 juin 1924.

Résumé IA — à vérifier
CA

Ch. Sociale -Section B

601364aa23651eb1fe9a018c

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

de ses demandes ; 'CONDAMNÉ la SAS BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT-MARCELLIN aux dépens.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00386_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

; 3°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison une somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd89605

Appel

14 février 2007

14 février 2007

Comparante et assistée par Me Michèle ARNAUD-GROS (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIMEE : CCAS DE ST MARCELLIN repreneur de l'Association CRECHE PIMPRENELLE Hôtel de Ville BP 49 38162

Source officielle

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