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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931c7
27 avril 2016
Représentant : Me Jean-philippe FAIVRE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Marie josé COUDERC POUEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Me Marie josé COUDERC Madame POUEY
11e Chambre A
6033ecb547ae7e9d8c0cf255
7 mars 2017
Grosse délivrée le : à : Me Denis PERIANO Me Marie José COUDERC POUEY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 24
6e Chambre C
603592c1808896b76c21daf9
31 mars 2016
délivrée le : à : Me Marie José COUDERC POUEY Me Joseph MAGNAN -ministère public + 2 copies Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date
8e Chambre B
6032b20a7c58832950dcd949
7 décembre 2017
DÉCEMBRE 2017 N° 2017/ 415 Rôle N° 15/13135 [M] [D] épouse [Z] C/ SA CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à : - Me Marie
Chambre 1-2
69d8a0bccdc6046d47bd0927
9 avril 2026
GM Société SUD ACCES'S MODE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-josé COUDERC-POUEY Me Maud DAVAL-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu
1re Chambre B
615e0e62c25a97f0381f55c7
11 décembre 2014
DU 11 DECEMBRE 2014 DDP N° 2014/695 Rôle N° 14/03646 [I] [N] C/ [Y] [A] SCP [A] [V] [A] [U] Grosse délivrée le : à : Me Paul GUEDJ Me Marie
Chambre 1-4
68fb978511af6ba0065f4359
23 octobre 2025
SCP BR ASSOCIES Société ARTELIA BATIMENT ETINDUSTRIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alain DE ANGELIS Me Michel PEZET Me Françoise BOULAN Me Marie-josé
Chambre 1-8
633e6fb4f8faf13e2e973c34
5 octobre 2022
DUCOURNAU TRANSPORTS C/ [F] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SCHRECK, Me Marie José COUDERC POUEY Décision
17e Chambre
6033ae3c1737c6622a6ca40b
27 avril 2017
ARRÊT AU FOND DU 27 AVRIL 2017 N°2017/305 Rôle N° 16/08039 [W] [R] C/ SA IMPRIMERIE GEORGES PARIS Grosse délivrée le : à : Me Marie
1re Chambre C
603673663ab518153351d6b4
22 octobre 2015
1] et encore [Localité 1] représentée par Me Marie José COUDERC POUEY, avocat au barreau d'Aix-en-Provence assistée par Me Yves CANUS, avocat au barreau de Mulhouse *-*-*-*-*
2e Chambre
603718e83f8aeeb345dd3832
11 juin 2015
INTIME Monsieur [V] [R], demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Marie José COUDERC POUEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituant Me Gregory DAMY, avocat au barreau de NICE.
Chambre 1-3
653b588d502b828318c4e21e
26 octobre 2023
FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph MAGNAN Me Elodie ZANOTTI Me Grégory KERKERIAN Me Charles TOLLINCHI Me Marie-José
17e Chambre B
615e0e4dc25a97f0381f54a5
2 octobre 2014
barreau de DIJON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NICE - section E - en date du 31 Mai
8e Chambre C
6035cd02d3716d341c2f4c25
25 février 2016
[Adresse 2] représentée et assistée de Me Alexandre AGAEV, avocat au barreau de NICE Monsieur [M] [U] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 2] (92), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Marie
16e chambre
6033d3cb118022859f16dfc5
23 mars 2017
1957 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me Catherine ESCOFFIER-TUBIANA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 206 Représentant : Me Marie
4e chambre civile
6a192962cdc6046d4754575d
28 mai 2026
et es sociétés de PARIS sous le numéro 775 665 615 dont le siège est sis [Adresse 1] [Localité 1]/FRANCE Représentée par Me Julien CODERCH de la SCP SAGARD CODERCH-HERRE AVOCATS ASSOCIES, avocat au
6253ca5abd3db21cbdd8acd1
22 janvier 2008
.- 06830 GILETTE représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté par Me Robert CHICHE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie- Josée COUDERC POUEY, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE
Pôle 4 - Chambre 5
6162f3c624fee0dd3d0060fc
1 février 2012
- signé par Madame Marie-José THEVENOT, Conseillère signant au lieu et place du Président empêché et par Mademoiselle Cécilia GALANT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat
6162c83eb820aa60963d855d
7 novembre 2012
ODY, Président de chambre Madame Marie-José THEVENOT, Conseillère Madame Dominique BEAUSSIER, Conseillère qui en ont délibéré rapport oral fait par Marie-José THEVENOT conformément aux dispositions
6253caf0bd3db21cbdd8c7ca
5 septembre 2008
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Marie-Josée COUDERC POUEY, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Sylviane Y... épouse X...
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