CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

58 résultats pour « Marie José COUDERC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931c7

Appel

27 avril 2016

27 avril 2016

Représentant : Me Jean-philippe FAIVRE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Marie josé COUDERC POUEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Me Marie josé COUDERC Madame POUEY

Source officielle
CA

11e Chambre A

6033ecb547ae7e9d8c0cf255

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

Grosse délivrée le : à : Me Denis PERIANO Me Marie José COUDERC POUEY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 24

Source officielle
CA

6e Chambre C

603592c1808896b76c21daf9

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

délivrée le : à : Me Marie José COUDERC POUEY Me Joseph MAGNAN -ministère public + 2 copies Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date

Source officielle
CA

8e Chambre B

6032b20a7c58832950dcd949

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

DÉCEMBRE 2017 N° 2017/ 415 Rôle N° 15/13135 [M] [D] épouse [Z] C/ SA CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à : - Me Marie

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a0bccdc6046d47bd0927

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

GM Société SUD ACCES'S MODE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-josé COUDERC-POUEY Me Maud DAVAL-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e62c25a97f0381f55c7

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

DU 11 DECEMBRE 2014 DDP N° 2014/695 Rôle N° 14/03646 [I] [N] C/ [Y] [A] SCP [A] [V] [A] [U] Grosse délivrée le : à : Me Paul GUEDJ Me Marie

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978511af6ba0065f4359

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

SCP BR ASSOCIES Société ARTELIA BATIMENT ETINDUSTRIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alain DE ANGELIS Me Michel PEZET Me Françoise BOULAN Me Marie-josé

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb4f8faf13e2e973c34

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

DUCOURNAU TRANSPORTS C/ [F] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SCHRECK, Me Marie José COUDERC POUEY Décision

Source officielle
CA

17e Chambre

6033ae3c1737c6622a6ca40b

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

ARRÊT AU FOND DU 27 AVRIL 2017 N°2017/305 Rôle N° 16/08039 [W] [R] C/ SA IMPRIMERIE GEORGES PARIS Grosse délivrée le : à : Me Marie

Source officielle
CA

1re Chambre C

603673663ab518153351d6b4

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

1] et encore [Localité 1] représentée par Me Marie José COUDERC POUEY, avocat au barreau d'Aix-en-Provence assistée par Me Yves CANUS, avocat au barreau de Mulhouse *-*-*-*-*

Source officielle
CA

2e Chambre

603718e83f8aeeb345dd3832

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

INTIME Monsieur [V] [R], demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Marie José COUDERC POUEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituant Me Gregory DAMY, avocat au barreau de NICE.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

653b588d502b828318c4e21e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph MAGNAN Me Elodie ZANOTTI Me Grégory KERKERIAN Me Charles TOLLINCHI Me Marie-José

Source officielle
CA

17e Chambre B

615e0e4dc25a97f0381f54a5

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

barreau de DIJON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NICE - section E - en date du 31 Mai

Source officielle
CA

8e Chambre C

6035cd02d3716d341c2f4c25

Appel

25 février 2016

25 février 2016

[Adresse 2] représentée et assistée de Me Alexandre AGAEV, avocat au barreau de NICE Monsieur [M] [U] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 2] (92), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Marie

Source officielle
CA

16e chambre

6033d3cb118022859f16dfc5

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

1957 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me Catherine ESCOFFIER-TUBIANA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 206 Représentant : Me Marie

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a192962cdc6046d4754575d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

et es sociétés de PARIS sous le numéro 775 665 615 dont le siège est sis [Adresse 1] [Localité 1]/FRANCE Représentée par Me Julien CODERCH de la SCP SAGARD CODERCH-HERRE AVOCATS ASSOCIES, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acd1

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

.- 06830 GILETTE représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté par Me Robert CHICHE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie- Josée COUDERC POUEY, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162f3c624fee0dd3d0060fc

Appel

1 février 2012

1 février 2012

- signé par Madame Marie-José THEVENOT, Conseillère signant au lieu et place du Président empêché et par Mademoiselle Cécilia GALANT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162c83eb820aa60963d855d

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

ODY, Président de chambre Madame Marie-José THEVENOT, Conseillère Madame Dominique BEAUSSIER, Conseillère qui en ont délibéré rapport oral fait par Marie-José THEVENOT conformément aux dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7ca

Appel

5 septembre 2008

5 septembre 2008

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Marie-Josée COUDERC POUEY, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Sylviane Y... épouse X...

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.