CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 942 résultats pour « Marques Sophie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9099e

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

né le 12 juillet 1986 à Zarzis de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Marques Sophie commis d'office, avocat au barreau de Paris, INTIMÉ : LE PRÉFET

Source officielle

Page 1 sur 448

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9099a

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

né le 22 février 1978 à Tsagaanbulag de nationalité chinoise RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot assisté de Me Marques Sophie, commis d'office, avocat au barreau de Paris et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90998

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

né le 24 octobre 1967 à Edinet de nationalité moldave RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot assisté de Me Marques Sophie, commis d'office, avocat au barreau de Paris, INTIMÉ : LE PRÉFET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6349002e63d497adffda41c2

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

32] [Localité 57] représentée par Me Sophie MARQUES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Monsieur [TB] [VH] [Adresse 45] [Localité 28] représenté par Me Sophie MARQUES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd9099f

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

né le 31 janvier 1981 à Lougele de nationalité mauritanienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot assisté de Me Sophie Marques, commis d'office, avocat au barreau de Paris, INTIMÉ : LE

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88a21cdc6046d47ba8ab7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

GUILLON-COUDRAY de la SELARL COUDRAY URBANLAW, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [T] [A] né le 11 Mars 1982 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a50c7cb8594705dbfcca2b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

SCI DU GOULET N° SIRET : 802 191 437 [Adresse 15] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fd95593ea76c33f13787337

Appel

18 février 2020

18 février 2020

créée pour le reportage « La cuisine de Sophie » n'a rien à voir avec les produits de la marque « La cuisine d'Océane » auxquels elle a pu être assimilée.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00331_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

parc naturel régional Oise-Pays de France n'ont pas été prises en compte ; - le permis de construire n'était pas divisible Par un mémoire enregistré le 27 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6c7

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

sous des marques contrefaites.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdbc866cd4d85a750bb63d0

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

HALLETTE ; en conséquence : condamner la société RENE DERHY à verser à la société SOPHIE HALLETTE la somme de 166.460,66 euros en réparation de son manque à gagner ; condamner la société RENE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c0b

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

A cet égard Mme Sophie X... produit, comme tous les salariés concernés : - une attestation de M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69face7ccdc6046d47befb4a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Il est répliqué par la CLCV que SEAT constitue l'une des marques importées et distribuées sur le territoire français par VGF au même titre que les marques Volkswagen, Audi, Skoda.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd87897

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

Madame Sophie X... a ouvert un centre d'amincissement et de soins corporels, le 2 avril 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92730

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Mme Sophie X... et M. Bruno Y... travaillaient sur le site de Cholet de la société NewMan SA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22f

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Dans son rôle d'assistant Chef de Marque, il est essentiel de prendre des décisions stratégiques, de proposer des plans d'actions, d'anticiper les problèmes de la marque pour développer les affaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adbd

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

ARRÊT No du 12/12/2007 AFFAIRE No : 06/01858 BS/GP Anne-Sophie X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d0e

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

Jean-Marc Vanysacker, la SCP Sophie Ducamp Monod, Jean-Marie Guilbert, Jean-Sebastien Rouxel, Sophie Thibert-Belaman, et M.

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fde26ca46b738043c4b5ce0

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Sophie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b0

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

Sophie X...

Source officielle