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8 résultats pour « Massimo Consolini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9282a

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Massimo X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d60b

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Monsieur X...accède à son domicile par un escalier extérieur débouchant sur une terrasse située au dessus du local donné à bail à la SARL MACOMO.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a7af783bcaf505db696387

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Pascal MAIMONE, Conseiller, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière. Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

INTIMES Organisme CPAM DE LA SOMME, Service Recoursc/Tiers

626398c481d302277d8e8b83

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[G] de sa demande formée au titre des pertes de gains avant consolidation, en l'absence de preuve ; - débouter M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

632170b4dbb9ccfcb0f3798a

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Pascal MAIMONE, Conseiller, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Madame Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière. Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63ca42539066fd7c90fc2391

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Pascal MAIMONE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

69f43cd3cdc6046d472de4ce

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

qu'il présente un nouvel épisode maniaque, cependant son état reste fragile et fluctuant avec encore des moments de perte de contact avec la réalité et de désorganisation, l'adhésion aux soins est à consolider

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6a17cfc8cdc6046d4730ba55

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

l'ouvrage, de sa destination et des exigences réglementaires, préciser pour chaque désordre relevé, si celui-ci est de nature à justifier des travaux de réparation, de remise en conformité ou de consolidation

Source officielle

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