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40 résultats pour « Masy »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

la direction départementale de la sécurité publique conformément au tableau ci-après : DIRECTION DÉPARTEMENTALE CIRCONSCRIPTIONS COMMUNES Essonne Evry Evry-Courcouronnes Sainte Geneviève des Bois Sainte Geneviève des Bois Montgeron Massy

Article 1

—

mai 1982 susvisés : : : Commissaires : : : de la : : SERVICES : République : : : (région ou : : : département) : :-----------------------:--------------: : Laboratoire central : : : de recherches et : : : d'analyses de Massy

Article 3

—

. - Pour le département de l'Essonne, les communes des cantons d'Athis-Mons, Brétigny-sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Draveil, Epinay-sous-Sénart, Evry-Courcouronnes, Gif-sur-Yvette, Longjumeau, Massy, Palaiseau, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge

Article ANNEXE 3

—

Voie de Bouvray vers l'est sous le chemin de fer de Massy-Palaiseau. Limite ouest des parcelles, en remontant vers le nord, section AF, numérotées 49, 51 et 53.

Article 24

—

Bures-en-Bray, Callengeville, Clais, Cottévrard, La Crique, Critot, Croixdalle, Cropus, Esclavelles, Fesques, Flamets-Frétils, Fontaine-en-Bray, Fréauville, Fresles, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Les Grandes-Ventes, Graval, Grigneuseville, Londinières, Lucy, Massy

Article (90 à 91)

—

Limite département 91/28 ANGERVILLE 91 D 188 N 20 MASSY D 591 MASSY 91 D 448 D 50 MONTGERON D 191-D 446 CORBEIL-ESSONNES 91 D 446 Centre d'essais de propulseurs SACLAY

Article 2

—

. ― Pour les sites de Paris, Massy (Essonne), Kourou (Guyane) et Nancy (Meurthe-et-Moselle) : FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Permanent de sécurité (en roulement) Paris (75) Paris 3 Guyane (973) Kourou 3 Essonne (91

Article Annexe

—

établissements suivants : Institut national agronomique Paris-Grignon ; Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier ; Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes ; Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy

Article ANNEXE

—

Croissy-sur-Seine. 78322 Jouy-en-Josas. 91122 Bures-sur-Yvette. 91161 Chilly-Mazarin. 91174 Corbeil-Essonnes. 91228 Evry. 91272 Gif-sur-Yvette. 91275 Gometz-le-Châtel. 91312 Igny. 91345 Longjumeau. 91377 Massy

Article 1

—

Ecole nationale des industries agricoles et alimentaires de Massy-Douai. Ecole nationale d'horticulture de Versailles. Ecole nationale d'agriculture de Maison-Carrée ou institut agricole d'Alger (diplôme délivré antérieurement à 1962).

Article Annexe 1

—

Vaucluse SIP de Carpentras CDI de Carpentras 1er décembre 2009 85 ― Vendée SIP de Challans CDI de Challans 1er décembre 2009 91 ― Essonne SIP de Massy

Article Annexe 1

—

01/07/2010 90 ― Territoire SIP de Belfort Nord CDI de Belfort Nord 01/07/2010 90 ― Territoire de Belfort SIP de Belfort Sud CDI de Belfort Sud 01/07/2010 91 ― Essonne SIP d'Arpajon CDI d'Arpajon 01/07/2010 91 ― Essonne SIP de Massy

Article Annexe 1

—

Auteuil Seine-et-Marne SIE Chelles Yvelines SIE Saint-Quentin-en-Yvelines Tarn SIE Castres Var SIE Saint-Tropez Vaucluse SIE Cavaillon SIE Carpentras Vendée SIE Challans Essonne SIE Corbeil SIE Arpajon SIE Massy

Article Annexe IV

—

Essonne Massy-TGV. Seine-Saint-Denis Aéroport - Charles-de-Gaulle TGV.

Article 1

—

. ― Pour les sites de Paris, Massy (Essonne), Kourou (Guyane) et Nancy (Meurthe-et-Moselle) : FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur ou responsable de site d'établissement Paris (75) Paris 1 Guyane (973) Kourou 1

Article Annexe 3

—

SIE Massy-Sud. Hauts-de-Seine - Nord SIE Levallois-Perret. SIE Nanterre-Ville. SIE Courbevoie. Hauts-de-Seine - Sud SIE Issy-les-Moulineaux. SIE Boulogne-Billancourt - Sud.

Article Annexe I

—

SARL Masy Père et Fils, 02800 Nouvion-le-Comte. Masy 13 cm × 13 cm 734 Simple ressort. Masy 13 cm × 13 cm 735 Double ressort. Masy 18cm × 18 cm 736 Double ressort.

Article Annexe 2

—

Ouest Yvelines SIE Versailles Sud SIE Saint-Germain-en-Laye Nord SIE Versailles Ouest SIE Plaisir SIE Rambouillet SIE Poissy Var SIE Fréjus SIE Hyères SIE Draguignan Nord SIE Toulon Nord-Est SIE Brignoles Essonne SIE Massy

Article Annexe

—

D185 Versailles Intersection D182 Versailles Carrefour Avenue de l'Europe 78 D308 Houilles Limite du Val d'Oise Poissy D190 91 A126 Chilly-Mazarin A6 Palaiseau D36 91 D188 (ex N188) Massy

Article Annexe 4

—

(supprimé avec effet du 1er Essonne SIE Massy-Nord. SIE Yerres. Hauts-de-Seine Nord SIE Suresnes. SIE Neuilly-Nord. SIE Nanterre-Sud-Ouest. SIE Neuilly-Sud. SIE Clichy.

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