CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 résultats pour « Maximilien MESSI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

670f584c4ad0d5ee7d7e5c9a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

obligations et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/00915 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 1] le 04 Octobre 2023 Appelant : Monsieur [V] [D] [O], représenté par Me Maximilien

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f8a5daec820a3a2a05e8ea

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[O] [W] né le 17 juillet 1983 à [Localité 1], de nationalité égyptienne RETENU au centre de rétention : [2] non représenté ayant indiqué à l'audience ne pas souhaiter que son avocat, Me Maximilien

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f8a5daec820a3a2a05e8e4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[F] [U] né le 20 mai 1985 au Ghana, de nationalité ghanneenne se disant à l'audience être né à [Localité 1] au Ghana RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Maximilien Messi, avocat de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66235aceaec0e60008fe99fb

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

la décision APPELANT Monsieur [B] [R] (Personne faisant l'objet de soins) né le 02/03/1988 à INCONNU demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé à l'EPS [6] comparant / assisté de Me Maximilien

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64a8fffd03029105dbedc326

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

comparant en personne, assisté de Me Maximilien MESSI, avocat commis d'officeau barreau de Paris, INTIMÉ M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

68f1d261e5a8ebce715482f2

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

l'objet de soins) née le 24 février 1935 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 3] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES [D] non comparante représentée par Me Maximilien

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66235aceaec0e60008fe99ff

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

l'objet de soins) née le 20 Septembre 1960 demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 8] Psychiatrie et Neurosciences site [6] comparante / assistée de Me Maximilien

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66235aceaec0e60008fe9a09

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

comparant,non représenté Madame [F] [R] (Personne faisant l'objet de soins) née le 10 Novembre 2007 demeurant [Adresse 3] Actuellement hospitalisée à L'EPS de [5] comparante / assistée de Me Maximilien

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

661a202e4cfa010008a2d731

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[XXXXXXXX01] email : [Courriel 11] que nous désignons en qualité de médiateur dans le litige qui oppose les parties.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

67f4adad76ec6bab6dfbabf7

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 10] N° SIRET : 784 702 367 représentées par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 et Me Maximilien

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e6d7cdc6046d470cb046

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Madame Anne-Cécile MERIC, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties et qui a rendu compte au délibéré collégial En présence de Madame [A] [O], médiatrice

Source officielle