CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
5fda39c77b963d80129c5dc7
11 septembre 2019
Vu l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNE la société MAZARS à payer à M.
Section A
69e314b5cdc6046d47a7aa42
16 avril 2026
L'ASSOCIATION TE MAU ARATAI a été désignée pour exercer ces mesures de protection. Le juge des tutelles a autorisé la vente du navire par ordonnance rendue le 5 septembre 2025.
1re chambre 1re section
61624d6bed30a8f5617382f9
10 avril 2014
recevable mais l'a rejetée, - rejeté également ses demandes dirigées contre la SMABTP et la société AXA FRANCE IARD, - constaté que les demandes de garantie de la société MAZUR et de la société AXA
Avis
CADA:20155074
19 novembre 2015
maire de Quiévrechain à sa demande de communication d'une copie, en sa qualité de président du groupe des élus minoritaires, de l'intégralité de l'audit financier de la commune réalisé par le cabinet Mazars
1ère Chambre
6a167c77cdc6046d471095df
26 mai 2026
de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT DEFENDEUR A LA REQUÊTE EN RECTIFICATION Monsieur [A] [B] [Q] né le [Date naissance 11] 1960 à
Chambre civile 1-1
66fce4148d6ea26f688daaba
1 octobre 2024
[S] prétend que la société Mazars SCRL était le prête nom de la société Mazars SA.
Chambre civile 1-7
69d9d6a7cdc6046d47d89d3e
9 avril 2026
janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [J] [D] Me Julia MAZIER
6e chambre
6031fcd247e14f351dd7bed6
22 mai 2018
avec la société MAZARS SA .
CHAMBRE SOCIALE A
615e0e4ec25a97f0381f54b3
10 juin 2014
[O] a mis en demeure la société MAZARS de précéder au rachat de ses actions MAZARS conformément au protocole, cette mise en demeure faisant courir les intérêts de droit au taux légal en application de
4e Chambre A
60323403d3d50a6a92f79186
1 mars 2018
pas prescrite - débouté la SCI chez Manu de sa demande d'expertise - fixé les limites des propriétés de madame [S] [U] dit [W] et de la SCI chez Manu, conformément aux traits rouges inscrits sur le
9e Chambre A
6031dbec7f0c83afcfc3df95
25 mai 2018
C/ SA MAZARS POLE Q... Y...
12e chambre section 2
603323ecb95ea99587694dd2
19 septembre 2017
C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS ET GUERARD Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 12 Mai 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° Section : N°
12e chambre
6033431ec63a77b37b344db7
4 juillet 2017
N° 17/01340 AFFAIRE : SARL GROUPEMENT CHARBONNIER MONTDIDERIEN anciennement dénommée FINANCIERE AUBIGNAT C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS & GUERARD Décision déférée à la
6033431ec63a77b37b344db8
N° 17/01343 AFFAIRE : SARL GROUPEMENT CHARBONNIER MONTDIDERIEN anciennement dénommée TARATTE FINANCE C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS & GUERARD Décision déférée à la cour
Section B
69170090e097417ee1bdaf6b
9 octobre 2025
Par requête enregistrée au greffe le 19 avril 2024, la société Audit Pacifique a relevé appel de la décision à l'encontre de la société Mahue et de la banque de Tahiti.
68709b70123db6632de31626
10 juillet 2025
: 50F minute N° N° RG 25/00207 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIO5 Du 10 JUILLET 2025 Copies délivrées le : à : [P] [R] Me Emmanuel MOREAU Me Johann BIOCHE SASU ACEB Me Youcef MAZUR
Cour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941fd
28 mai 2018
Ecofip [...] représentée par Me Anne-marie X..., (TOQUE 18) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Maître Marie Agnes Y... es qualité de mandataire judiciaire de la société TP MANU
6253caedbd3db21cbdd8c75b
17 septembre 2008
La société MAZZA a relevé appel de cette décision.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03062_20240723
23 juillet 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune de Les Mazures le versement à M.
19e chambre
5fda017f085235438e8a6ef9
16 octobre 2019
[P] à la société Mazars Société d'Avocats, anciennement dénommée Marccus partners puis Marcan et à la société Mazars. Le 27 février 2017, M.
Page 1 sur 102