Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2024, M. et Mme A..., représentés par Me Michaël Delattre, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer

Un contrat de travail de chauffeur routier longue durée sera signé le 1er mars 2004 entre l'EURL MICHAEL X... et Michaël X... pour 43 heures hebdomadaires.

C/ Jean-Michaël Y..., S. A.

Dès lors, le point de départ du délai de forclusion opposable à Monsieur X... est le premier incident de paiement non régularisé.

Mickaël A...

Monsieur Michaël X... a contesté cette mesure.

C / Michaël X... Corinne Z...

STRAUDO, Greffier, lors des débats : J. COURTES Débats : en chambre du conseil, le 07 Décembre 2012 en présence de F. GALTIER, substitut général.

Michaël Y...irrecevable, - le débouter de ses demandes, - constater l'absence de prescription acquisitive au bénéfice de M. Michaël Y..., - constater l'occupation illicite de la parcelle B 383 par M.

Michael X... était désigné comme président et Gabriel X... comme directeur général. Le capital de la société Holding X...Frères était détenu à 50 % par Gabriel X... et à 50 % par Michael X....

Grosse délivrée le : à : Me Michaël BISMUTH Me Robert BUVAT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 02 Avril

Michael X... a fait assigner M.

jugement rendu le 24 novembre 2006 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau section encadrement RG no 05/00551 APPELANTE Mademoiselle Yuki X... ... 78000 VERSAILLES représentée par Me Mickaël

Michaël ; DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 2 mai 2001, le Président a averti les parties que l'affaire était renvoyée contradictoirement au 19 septembre 2001 à 13H30 ; A l'audience

Greffier, lors des débats : Madame Hélène ALBESA Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public représenté lors des débats par Monsieur Alain GUGLIELMI, substitut général.

Michaël X..., - débouter M.

Mickaël X... de ses prétentions, - le condamner aux dépens d'appel. SUR CE LA COUR Sur la pièce no 10 de la production de M. Mickaël X...

Mickaël Y..., ex-conjoint de Mme A..., refuse de quitter les lieux, ainsi que cela a été établi par un constat d'huissier en date du 20 novembre 2012 ; Que M.

Michaël X...

Michaël Y...