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28 résultats pour « Michael GLARIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67ef6af366129746fdd69c85

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 13] Représentées par Maître Edwige GARRETA de la SCP GARRETA & ASSOCIES, avocat au barreau de PAU et assistées de Maître Michael

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c43

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Les entiers dépens sont à la charge de la société Gladia.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aedf

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Roger A... conclut au rejet de l' appel et à la condamnation de Gloria B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905e8

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

La sa scop Anfray Gloria rappelle que M.

Source officielle
CA

14e chambre

603600724028ab65b6225f61

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Dénonçant des désordres et malfaçons, le syndicat des copropriétaires '[Adresse 22]' et l'association foncière urbaine libre 'Orion Gloria' de l'ensemble immobilier du [Adresse 4] (l'Aful) ont saisi le

Source officielle
CA

9e Chambre A

6163278b33484180ee722899

Appel

25 novembre 2011

25 novembre 2011

Greffier lors des débats : Madame Fabienne MICHEL.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a0e93d0cdc6046d4764ccf1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

MAAF ASSURANCES ès-qualités d'assureur de la Sas Alepuz [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
CA

2ème chambre

6811aeb281f47e994feb267f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

AXA BANQUE FINANCEMENT CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me DUGUET Me MAUREL-FIORENTINI Me GLARIA REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afb5

Appel

20 février 2008

20 février 2008

de nationalité française ... 60175 VILLENEUVE LES SABLONS Comparants concluant par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Me Michèle ARNOLD, avocat au barreau de PARIS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f343

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

dont le siège social est 87, Rue de Richelieu-75113 PARIS assistée de la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Jean-Marc CLAMENS, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me GLARIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f166

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Michel Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00740_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Maubon, première conseillère.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163cffe74df0e9c0194f820

Appel

7 octobre 2009

7 octobre 2009

par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Me Christophe GUEVENOUX-GLORIAN, plaidant pour la SELARL Christophe GUEVENOUX-GLORIAN, avocats au barreau de Compiègne MACIF prise en la personne

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02505_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

environnementale pour la réalisation et l'exploitation d'une micro-centrale hydroélectrique au lieu-dit La Roche, sur la rivière Eyrieux, sur le territoire des communes de Saint-Maurice-en-Chalencon et de Gluiras

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY01415_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Maubon, première conseillère.

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CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a769

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

C / SOCIETE NESTLE FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a77a

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

C / SOCIETE NESTLE FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Michel X...

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CA

2ème chambre

67908995a212a19f662df618

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

BDR ET ASSOCIES PRISE EN LA PERSONNE DE ME [V] [U] Confirmation Grosse délivrée le à Me Gilles SOREL Me Jean-jacques GLADIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

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CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Michèle De nationalité francaise, divorcé, sans profession Demeurant Chez Julie W...-...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c47

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller

Source officielle