Codes de loi français

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12 résultats pour « Millie »

ARTICLE

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EXTRAIT

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 30

Ordonnance n° 77-6150 du 3 novembre 1977 SOUVERAINE N° 6150 DU 3 NOVEMBRE 1977 RENDANT EXECUTOIRE A MONACO L'ACCORD INTERVENU, SOUS FORME D'ECHANGE DE LETTRES, LE 18 JUILLET 1977, ENTRE LE GOUVERNEMENT DE SAS LE PRINCE DE MONACO ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE RELATIF A L'INSTITUTION D'UNE TAXE FORFAITAIRE DE 4 % SUR LES VENTES DE METAUX PRECIEUX.

Donné en notre palais à Monaco, le trois novembre mil neuf cent soixante-dix-sept.

Article 1

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Le présent décret a pour objet de fixer les conditions dans lesquelles des indemnités de frais de déplacement peuvent être allouées : 1° Aux personnels mil titres et civils appartenant aux postes d'attachés militaires à l'étranger ou aux missions militaires

Article Annexe II

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Cav. 20 Foeniculum vulgare Miller 25 Lactuca sativa L. 10 Lens culinaris 500 Lepidium sativum L. 25 Nasturtium officinalis R.

Article Annexe Convention

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Convention L'an mil huit cent quatre-vingt-neuf, et le vingt-et-un mai, Entre le ministre des travaux publics, agissant au nom de l'État, et sous réserve de l'approbation des présentes par une loi, D'une part ; Et la société anonyme établie à Paris, rue

Article 1

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Cyclamem purpurascens Miller Cyclamem d'Europe. Crithmum maritimum L. Criste marine. Daphne mezereum L. Bois-joli. Delphinium elatum L. Dauphinelle élevée. Delphinium fissum Waldst. Dauphinelle fendue. & Kit. Dianthus spp.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Miller Hélianthème d'Egypte. Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamisans Herniaire à feuilles larges sous-espèce de Litardière. Ipomoea sagittata Poiret Ipomoea sagitté. Leucanthemopsis alpina (L.) Heywood subsp. tomentosa (Loisel.)

Article 2

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Soricidés Musaraigne de Miller (Neomys anomalus). RONGEURS Ecureuil roux (Sciurus vulgaris). Castoridés Castor d'Europe (Castor fiber). Cricetidés Campagnol amphibie (Arvicola sapidus). Hamster commun (Cricetus cricetus).

LEGIARTI000022970363

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Description du produit L'appellation d'origine Châtaigne d'Ardèche est réservée aux fruits issus des variétés locales anciennes de Castanea sativa Miller et produits dans l'aire géographique. 3.

Article Annexe I

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Toutes les variétés Carotte et Carotte fourragère 95 1 65 Foeniculum vulgare Miller Groupe Azoricum Fenouil 96 1 70 Lactuca sativa L.

LEGIARTI000036612914

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Natalide paillée Famille des Noctilionidae (Chiroptères) Noctilio leporinus mastivus (Vahl, 1797) : Noctilion pêcheur, Noctillion bec de lièvre, Chauve-souris bouledogue, Grand noctilion Famille des Phyllostomidae (Chiroptères) Ardops nichollsi annectens Miller

Article ÉTAT A

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Financement du traitement de membres de la Légion d'honneur : participation du budget général 229 063 84 Financement du traitement de membres de la Légion d'honneur : autres moyens 85 Financement du traitement de personnes décorées de la Médaille mil

LEGIARTI000024599214

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Mil joujou pres pou ayen. Vakans rivé. Léglon genyen Kleb Fransisken 2-0 Politisyen sanblé pou bokanté é touvé on solisyon asi pwoblèm a transpò. Espòr : Rasinklèb ka gadé pou so divan lèstonmak.