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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025d4d

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

DBVB-V-B7I-BN5XI METROPOLE [Localité 4]-[Localité 12] PROVENCE (MAMP) C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 10] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Monique

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162678612fe6a3e85a6c845

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

LES VALLONS représentée par son Maire en exercice ,dont le siège social est [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Monique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d451

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

APPELANT : Monsieur Paul X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae56

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

X..., et qui ont toujours la possibilité de refuser le poste.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4d3

Appel

15 février 2006

15 février 2006

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Madame Monique X... a été embauchée par la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879d3

Appel

29 novembre 2005

29 novembre 2005

SUR L'ACTION CIVILE-a reçu Monsieur André Y... en sa constitution de partie civile ;- a condamné Madame Monique B... à payer à Monsieur Y... :. la somme de 2. 000 euros, en réparation de son préjudice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af45

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

NATURE DE L' AFFAIRE : REQUÊTE EN RECTIFICATION D' ERREUR MATÉRIELLE APPELANTE : Madame Monique Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a56b

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

Monique Y... Société EDITIONS MONIQUE Y... C / SA EDITIONS Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940e7

Appel

19 juillet 2018

19 juillet 2018

Vu les avis d'audience adressés, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-19 du code de la santé publique, à Madame Monique X..., au directeur du Centre Hospitalier de SAINTES, à Monsieur le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e69

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

La demande de requalification n'est présentée par Monique Z... qu'à titre subsidiaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8defe

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 23 Mai 2011 APPELANTE : Mme Monique Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c66

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

; - débouté Monique X... de l'intégralité de ses demandes ; - débouté la société UPC FRANCE de sa demande au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; - condamné Monique X... aux dépens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e60a

Appel

8 août 2011

8 août 2011

*7 622 € en raison de l'alimentation par lui d'un Plan ASSUR au nom de Monique Y... - juger que Monique Y... ne bénéficie d'aucune créance sur Jean-Claude X...

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316c9cdc6046d47a7cdb8

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

De plus, par courrier du 6 avril 2022, Monsieur [W] [G] a communiqué au conseil de Madame [U] [K] les procès-verbaux des assemblées générales extraordinaires de la SCI Santa Monica des 7 novembre 2017

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a6fb

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

c / Monsieur Frédéric X... Madame Isabelle Y... épouse X... LA S. C. I. I. F. L. G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bd1

Appel

1 octobre 2003

1 octobre 2003

DU 01 Octobre 2003 ------------------------- B.B/S.B Consorts G., C/ AXA ASSURANCES MONIQUE GI. épouse T.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86420

Appel

24 septembre 2002

24 septembre 2002

Il ajoute que la seule attestation versée au dossier par Monique X... émane d'une salariée ne sachant pas écrire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd86598

Appel

24 septembre 2002

24 septembre 2002

Il ajoute que la seule attestation versée au dossier par Monique A... émane d'une salariée ne sachant pas écrire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f84e

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

C/ ACAP Mme Monique Y... veuve X... Mme Catherine X... Mme Nicole X... veuve Z... Mme Marie-Odile A...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdcd72ab56ad1422f79c4e0

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Sur les opérations de partage suite aux décès de Serge X... et de Monique J..., - ordonner l'ouverture des opérations de compte liquidation partage consécutives aux décès de Serge X... et de Monique

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