DBVB-V-B7I-BN5XI METROPOLE [Localité 4]-[Localité 12] PROVENCE (MAMP) C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 10] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Monique

LES VALLONS représentée par son Maire en exercice ,dont le siège social est [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Monique

APPELANT : Monsieur Paul X...

X..., et qui ont toujours la possibilité de refuser le poste.

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Madame Monique X... a été embauchée par la S.A.S.

SUR L'ACTION CIVILE-a reçu Monsieur André Y... en sa constitution de partie civile ;- a condamné Madame Monique B... à payer à Monsieur Y... :. la somme de 2. 000 euros, en réparation de son préjudice

NATURE DE L' AFFAIRE : REQUÊTE EN RECTIFICATION D' ERREUR MATÉRIELLE APPELANTE : Madame Monique Z...

Monique Y... Société EDITIONS MONIQUE Y... C / SA EDITIONS Z...

Vu les avis d'audience adressés, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-19 du code de la santé publique, à Madame Monique X..., au directeur du Centre Hospitalier de SAINTES, à Monsieur le

La demande de requalification n'est présentée par Monique Z... qu'à titre subsidiaire.

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 23 Mai 2011 APPELANTE : Mme Monique Y... épouse X...

; - débouté Monique X... de l'intégralité de ses demandes ; - débouté la société UPC FRANCE de sa demande au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; - condamné Monique X... aux dépens

*7 622 € en raison de l'alimentation par lui d'un Plan ASSUR au nom de Monique Y... - juger que Monique Y... ne bénéficie d'aucune créance sur Jean-Claude X...

De plus, par courrier du 6 avril 2022, Monsieur [W] [G] a communiqué au conseil de Madame [U] [K] les procès-verbaux des assemblées générales extraordinaires de la SCI Santa Monica des 7 novembre 2017

c / Monsieur Frédéric X... Madame Isabelle Y... épouse X... LA S. C. I. I. F. L. G.

DU 01 Octobre 2003 ------------------------- B.B/S.B Consorts G., C/ AXA ASSURANCES MONIQUE GI. épouse T.

Il ajoute que la seule attestation versée au dossier par Monique X... émane d'une salariée ne sachant pas écrire.

Il ajoute que la seule attestation versée au dossier par Monique A... émane d'une salariée ne sachant pas écrire.

C/ ACAP Mme Monique Y... veuve X... Mme Catherine X... Mme Nicole X... veuve Z... Mme Marie-Odile A...

Sur les opérations de partage suite aux décès de Serge X... et de Monique J..., - ordonner l'ouverture des opérations de compte liquidation partage consécutives aux décès de Serge X... et de Monique