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16 résultats pour « Muriel LANEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7e1

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

No 11/01947 AFFAIRE : Muriel X...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6791e0041c87724b5e69d9e3

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DE LAGE LANDEN LEASING Représentant : Me [P], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Me [S] [L] Mandataire judiciaire au Redressement judiciaire de la SCEA MAGUELONNE ET VOLPELIERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9015d

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception datée du 6 novembre 2012, Mme Murielle X...ép. Y...a également fait appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e363

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6cb

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 27 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Encadrement No RG : 09/00296 Copies exécutoires délivrées à : Me Muriel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6708c037445a086e2bcede7f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la SELARL DOUCHET DE LAVENNE-ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 INTIMEES Madame [Z] [J] [Adresse 3] [Localité 1] (AUDE) Représentée et assistée par Me Benjamin SCETBON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65b368dd8c0355000835f52c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 INTIMÉE Madame [V] [C] née le [Date naissance 3] 1993 à [Localité 6] DUR SEINE [Adresse 1] [Localité 5]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

696a1e43cdc6046d47829498

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 INTIMÉ Monsieur [Z] [X] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] DÉFAILLANT COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94cde

Appel

21 mai 2021

21 mai 2021

[H] [V], [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 Ayant pour avocat plaidant, Me Gwendoline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7a5

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

la cour : Jugement rendu (e) le 31 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/ 02966 Copies exécutoires délivrées à : Me Muriel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65af6972b6c6260008b53134

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 INTIMÉE Madame [X] [N] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 6] (94) [Adresse 5] [Localité 4] DÉFAILLANTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36d

Appel

21 septembre 2009

21 septembre 2009

: Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Annick DE MARTEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed39

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Jugement rendu (e) le 23 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 00278 Copies exécutoires délivrées à : Me Muriel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162fa8e687317f24325aefd

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

de la SELARL DOUCHET DE LAVENNE Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 SCI EDITH CAVELL, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b0b8048d0ccf000877e39c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La Cour était composée de : Madame Gwenael KEROMES, Président de chambre Madame Muriel VASSAIL, Conseiller Madame Agnès VADROT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162fa8e687317f24325aefc

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

de la SELARL DOUCHET DE LAVENNE Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée

Source officielle