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919 résultats pour « Nasr »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 22 Mai 2000c/Monsieur SADJI Nasr X

6253c873bd3db21cbdd85527

Appel

26 mars 2001

26 mars 2001

A l'audience publique du 5 MARS 2001, le Président a constaté l'identité du prévenu ; Monsieur GUILBAUD a fait un rapport oral ; SADJI Nasr X... a été interrogé ; SADJI Nasr X... a indiqué sommairement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db87

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Christian COCHET, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Nasr-Eddine A...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

630862505d4f3fc56380b0e5

Appel

25 août 2022

25 août 2022

[Z] [G] [T] né le 09 Mars 1978 à Alger, de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Nasr Azaiez, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163a06def0577e3c1fcfd8b

Appel

10 décembre 2010

10 décembre 2010

La société Company Nash Tec Limited (Nash) est spécialisée dans l'activité de géolocalisation et d'informatique embarquée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89127

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

ARRET No R.G : 05/03545 NASO C/ X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

63cb92f49c02507c9078ddf9

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

et notifiées par voie électronique le 10 décembre 2021 par la société La Coque de Nacre, appelante, qui demande à la cour de : - déclarer la société La Coque de Nacre recevable et bien fondée en son

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162987a201c88caf8c4e243

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

Cette demande n'ayant pas abouti, il a, selon acte d'huissier en date du 2 juin 2009, fait assigner la société LES PUBLICATIONS CONDE NAST, ci-après la société CONDE NAST, devant le tribunal de grande

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6965eccccdc6046d471bd220

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[D] [B] [V] [J] [Y] né le 08 Août 2002 à [Localité 3] de nationalité Egyptienne ayant pour conseil en première instance, Me Nasr Azaiez, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163bf263aeb4b683cf414b6

Appel

26 mai 2010

26 mai 2010

La société La Coque de nacre a régulièrement interjeté appel.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00253_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

La communauté de communes Cœur de Nacre demande à la cour d'ordonner le sursis à exécution de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

60352476ce2e9a4f855779c9

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

Le 3 octobre 2013 la société de droit suisse NASH GROUP, devenue NASH AIRPORT SA (NASH), a confié à la société de droit français BELGIM IMMOBILIER EURL (BELGIM) un mandat de vente des actions de l'une

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00238_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

La communauté de communes Cœur de Nacre fait appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68e1fb83364b3ebed3bf0620

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Coque de Nacre, Vu les dernières conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 11 février 2025 par la SAS La Coque de Nacre, appelante, qui demande à la cour de : - infirmer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946b0

Appel

20 février 2019

20 février 2019

. - Mandataire liquidateur de l' Association OFFICE DU TOURISME COTE DES NACRES, P... T...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc2bd3db21cbdd94688

Appel

20 février 2019

20 février 2019

. - Mandataire liquidateur de l' Association OFFICE DU TOURISME COTE DES NACRES, U... O...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162fa8c687317f24325aeec

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

APPELANT : SAS LA COQUE DE NACRE prise en la personne de son Président, ayant son siège [Adresse 1], représentée par Maître Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090, assistée

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68e5f349e11beca089b88e0e

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me [Z], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée la SELARL CABINET [D] NASR

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00149_20230802

Admin. Appel

2 août 2023

2 août 2023

Une note en délibéré présentée par la société Agri Métha Nacre a été enregistrée le 5 juillet 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

696b6ce9cdc6046d47a24f64

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice Représentant : Me Maxime ROUILLOT de la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de NICE Intimée la SELARL CABINET [M] NASR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60329efa07a7601373db780f

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

lin/nacre ; saturation de la nacre ; stabilité de la nacre avec les autres éléments qui vont être ajoutés (teinture, non-feu, déperlent).

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

IMMO AL NASR

SIREN 109423525GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location, nue ou meublée, et la vente (exceptionnelle), la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

20/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Nasrallah Immobillier

SIREN 109788398GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

location de terrains et autres biens immobiliers

20/09/2026

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Dépôts des comptes

BOUCHERIE ANASRE

SIREN 449853548GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

13/09/2026

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Dépôts des comptes

NASROUG

SIREN 393695630GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

13/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

Cabinet NASR & Associés

SIREN 824572176GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

Annonce annulée ou supprimée —

31/08/2026

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