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123 résultats pour « Olivier LEGRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

64a6607bbbd03a05db965330

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Aventurier Demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté de Me Olivier LEGRAND de la SEP LEGRAND LESAGE-CATEL GAULTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1104 Monsieur [N] [R]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

697b05f8cdc6046d4711b714

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

née le 05 juillet 1952 à [Localité 9] (79) [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Nicolay FAKIROFF de l'AARPI ROOSEVELT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1234 et plaidant par Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

651e5390a81daa831884f592

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 434 856 209 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

602e764a5a1ec9aebfe31ecd

Appel

17 février 2021

17 février 2021

REXEL FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 309 304 616 représentée par Me Olivier LEGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : C1234 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd8713a

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

92130 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN, avoués. assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

13e chambre

60363b838f8b3f9d836bb353

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Intimé dans 15/04552 (Fond) Représentée par Maître Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat Postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20150250 et par Maître Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6945213575782d5f06b05a91

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 1] Représentées en tant qu'avocat constitué par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque D 2090 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163b5291669d540ac7baa4b

Appel

22 septembre 2010

22 septembre 2010

Paris, toque W 07 plaidant pour la SEP ARMENGAUD GUERLAIN Monsieur [K] [H] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd942f18939ad299eacf9c6

Appel

13 mars 2020

13 mars 2020

[Adresse 10] [Localité 14] Immatriculée au rcs de Versailles sous le numéro 409 804 416 Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocate au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Stéphanie LEGRAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162e0801120e9a89a34a6cc

Appel

6 avril 2012

6 avril 2012

SAS ATELIERS LR ETANCO prise en la personne de son Président, ayant son siège [Adresse 2], représentée par Maître Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D1527, assistée de Maître Olivier

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6707702881e733ee26982ef9

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

naissance 2] 1957 à [Localité 31] [Adresse 9] [Localité 11] représenté par Me Nicolay FAKIROFF de l'AARPI ROOSEVELT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1234 ayant pour avocat plaidant Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f4a

Appel

19 novembre 2003

19 novembre 2003

PUBLIC : Madame VALDES Z..., GREFFIER : Madame A... lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIE EN CAUSE Bordereau N° du X né le.............à............92 de Thierry X et de Olivia

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00867_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à la société François Legrand, mandataire liquidateur de la société Taouba, et à la commune de Pau.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dfcf354955cf78ced4a2

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Le 31 août 2022, la société Legrand SNC a conclu avec M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60322e3040a40c64f20cd4a8

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

En 2014 les sociétés LA CLE et LEGRAND FIDUCIAIRE ont fusionné par absorption de la première par la seconde pour devenir la SA GROUPE LEGRAND.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02308_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - et les conclusions de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc261138c8114a41b31965

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

représenté par Maître Olivia B... de la SCP LONGIN - B..., avocat au barreau de PAU assisté de Maître Olivier C..., SCP C... - BAGET, avocat au barreau de TARBES INTIMES :

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdaf68a0617868a32eed3fe

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

irrecevable l'intervention forcée par la SCP Desrousseaux Dutoit Meinsier Legrand de Maître [U], ès qualités, et de la SELARL Périn et Borkowiak, - a condamné la SCP Desrousseaux Dutoit Meinsier Legrand

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_20NT02940_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

A, représenté par Me Legrand, a saisi la cour d'une demande tendant à l'exécution de l'arrêt n° 18NT00598 du 17 décembre 2019. Par un mémoire, enregistré le 13 juillet 2020, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874ac

Appel

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Assistée de Me Olivier HOEBANX, avocat au barreau de PARIS. S.A.

Source officielle

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