Codes de loi français

Article 30-0 D octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 82 > 45

Les brasseurs d'air plafonniers fixes mentionnés au 7° de l'article 30-0 D sont des appareils équipés de pales, possédant les caractéristiques suivantes :

Article 23 M quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 26 > 92

les éoliennes en mer, l'assemblage final des éoliennes et leur intégration sur fondation ; 2° La fabrication des composants essentiels conçus et utilisés principalement comme intrants directs dans la production des éoliennes, à savoir les mâts, les pales

Article 21N803

Sauf spécifications contraires stipulées au 1° du IV du présent point 21N803, personne ne peut enlever, modifier ou apposer les informations relatives à l'identification exigées au I du présent point 21N803, sur un aéronef, moteur d'aéronef, hélice, pale

Article 21.803

Sauf spécifications contraires stipulées au 1° du IV du présent point 21.803, personne ne peut enlever, modifier ou apposer les informations relatives à l'identification exigées au I du présent point 21.803, sur un aéronef, moteur d'aéronef, hélice, pale

Article 25

Chaque aérogénérateur est équipé d'un système permettant de détecter ou de déduire la formation de glace sur les pales de l'aérogénérateur.

Article 21

place de dispositifs assurant, si nécessaire, un bon brassage de l'air à front ; - l'emploi d'un ventilateur comportant un moteur placé hors du circuit de l'air aspiré ; - un mode de construction et des règles d'entretien évitant le frottement des pales

Article 21N801

. - Hélices et pales et moyeux d'hélices.

Article 18

I. - Trois mois, puis un an après leur mise en service industrielle, puis suivant une périodicité qui ne peut excéder trois ans, l'exploitant procède à un contrôle des brides de fixations, des brides de mât, de la fixation des pales et un contrôle visuel

Article 21.801

. - Hélices et pales et moyeux d'hélices.

Article 22

Ces consignes indiquent : - les procédures d'arrêt d'urgence et de mise en sécurité de l'installation ; - les limites de sécurité de fonctionnement et d'arrêt (notamment pour les défauts de structures des pales et du mât, pour les limites de fonctionnement

Article 226-3.06

La timonerie doit être munie d'appareils indiquant : .1 La vitesse et le sens de rotation de l'hélice lorsque celle-ci est à pales fixes ; .2 La vitesse et le pas de l'hélice lorsque celle-ci est à pales orientables ; et .3 La préalerte prescrite au paragraphe

Article 4

elle respecte à la date de signature du contrat d'achat les conditions de l'article R. 314-4 du code de l'énergie, une installation mise en service pour la première fois après la date de publication du présent arrêté et dont les éléments principaux (pales

Article 223 a-II-1/50

La passerelle de navigation doit être munie d'appareils indiquant : 6.1. la vitesse et le sens de rotation de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales fixes ; 6.2. la vitesse et le pas de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales orientables. 7.

Article 230-3.18

La timonerie doit être munie d'appareils indiquant : - la vitesse moteur ou hélice ; - le pas de l'hélice lorsque celle-ci est à pales orientables ; et - alarme en cas de diminution dangereuse de la pression d'huile de graissage. 5.

Article 241-5.03

Les hélices ne présentent pas de déformation ni d'arrachement de morceaux de pales. VIII. - Les anodes comportent une masse sacrificielle suffisante et sont convenablement fixées.

Article 2

Pour l'application du présent article, la hauteur totale d'un aérogénérateur est définie comme la hauteur maximale séparant le niveau du sol de l'extrémité d'une pale.

LEGIARTI000022374076

Temps de vol hélicoptères : Total du temps décompté depuis le moment où les pales du rotor de l'hélicoptère commencent à tourner jusqu'au moment où l'hélicoptère s'immobilise en dernier lieu à la fin du vol où les pales de rotor sont arrêtées.

Article 223 a-II-1/37

rester ceux existant avant cette défaillance jusqu'au moment où la commande locale entre en action ; 2.8. la passerelle de navigation doit être munie d'appareils indiquant : 2.8.1. la vitesse et le sens de rotation de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales

Article 2

Survitesse : vitesse de rotation des parties tournantes (rotor constitué du moyeu et des pales ainsi que la ligne d'arbre jusqu'à la génératrice) supérieure à la valeur maximale indiquée par le constructeur.

Article Annexe II

Application Les pales, la nacelle ainsi que les deux tiers supérieurs du fût d'une éolienne terrestre sont de couleur identique, au choix blanche ou grise.