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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
65321b969e4ea48318f5b142
18 octobre 2023
18 octobre 2023
COINDEAU, avocat général Me Patrick MOUCHET ès qualités de bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Rouen [Adresse 4] [Localité 5] COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd8847f
29 mars 2006
29 mars 2006
COBIL 40 route de Paris 27420 CHATEAU SUR EPTE représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistée de Me Patrick MOUCHET, avocat au barreau de ROUEN Monsieur Gilbert X...
Source officielleChambre Sociale
63d22aa89b3c8605deec208f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIERE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b1c
19 janvier 2017
19 janvier 2017
No 14/ 09114 AFFAIRE : Patrick X... C/ SAS VLE ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b165
22 mai 2008
22 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick GABORIAU, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3e Chambre B
60332cd8ea2a5a9e0e548e49
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Jean-François BANCAL, Président, et Mme Patricia TOURNIER, Conseillère. Monsieur Jean-François BANCAL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
61627b5192e3db741f857032
15 octobre 2013
15 octobre 2013
en exercice, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER AUDA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Eric MOSCHETTI
Source officielle1re Chambre A
61629bc6eaaf44d62f53e9d3
19 juin 2012
19 juin 2012
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c85a
28 février 2008
28 février 2008
Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Marie-Christine DEGRANDI, Conseiller Madame Evelyne DELBES, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd8890f
20 octobre 2006
20 octobre 2006
R.G : 05/01978 Décision attaquée : du 08 Novembre 2005 Origine : Conseil de Prud'hommes de NEVERS Mme Patricia X... épouse Y... Z.../ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a77
20 octobre 2006
20 octobre 2006
R.G : 05/01978 Décision attaquée : du 08 Novembre 2005 Origine : Conseil de Prud'hommes de NEVERS Mme Patricia X... épouse Y... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8efa2
12 septembre 2011
12 septembre 2011
né le 31 Mars 1955 à NEUILLY-SUR-SEINE (92200) ... 69006 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Jean SANNIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a800
17 janvier 2008
17 janvier 2008
LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 17 Janvier 2008 APPELANT : Monsieur André X... ... 01500 SAINT DENIS EN BUGEY représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté par Me MOUISSET
Source officielle3e Chambre B
6162af199547460d26ddb6a8
23 mai 2013
23 mai 2013
SPADA poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, [Adresse 1] représentée par Me Laurent COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la ASS DEPLANO-MOSCHETTI-SALOMON
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3f9
6 juin 2008
6 juin 2008
Paul et Joseph MAGNAN, avoué à la Cour, plaidant par Maître Marie- Christine MOUCHAN, avocat au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 24 avril
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d53
27 juillet 2007
27 juillet 2007
14250 JUAYE MONDAYE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022006000435 du 19 / 04 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) représentée par Maître MORIN-MOUCHENOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ef6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
14250 JUAYE MONDAYE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022006000435 du 19 / 04 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) représentée par Maître MORIN-MOUCHENOTTE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd7fe0f799d82b5dbe9722
7 septembre 2018
7 septembre 2018
Patrick Y..., défenseur syndical INTIMÉE : SA LCL LE CREDIT LYONNAIS [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867fc
16 septembre 2003
16 septembre 2003
D ARRET DU 16 SEPTEMBRE 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Patrick X... 181, avenue de Clichy 75017 PARIS APPELANT comparant assisté par Dominique MALVAUD, délégué syndical SOCIETE NATIONALE
Source officielle4e Chambre B
6162a32b36ab09eb9a2fd85b
28 mars 2013
28 mars 2013
[Adresse 4] Monsieur [B] [S] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représentés par Me André FRANCOIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Eric MOSCHETTI
Source officiellePage 1 sur 3