CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

27 résultats pour « Paule REY-JOSELET »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e Chambre D

6035c4d7d6b4322c0eb28e04

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

REY JOSELET, avocat au barreau de NICE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f1f

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

née le 18 Mars 1955 à ALGER (99) ... 83700 SAINT-RAPHAEL assistée de Me Sophie ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA, Me Paule REY JOSELET, avocat au barreau de NICE, Me Jean-Pierre ANDREANI, avocat

Source officielle
CA

1re Chambre B

61630b7142de3d260b993285

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 13], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Joël BLUMENKRANZ du cabinet Me Paule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d92c

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

: PB/ IM APPELANTE Madame Josette X...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf8e

Appel

24 février 2009

24 février 2009

Zac Finette 97490 STE CLOTILDE Présent DEFENDEUR : Maître Anne-Sophie ADAM DE Y... ... 97460 SAINT PAUL assistée de Me Laurent Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87cf5

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Rep/ assistant : Me Antoine-Paul ALBERTINI (avoué à la Cour) Rep/ assistant : la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-DONATI (avocats au barreau de BASTIA) C/ Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb1f

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

20407 BASTIA CEDEX assistée de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA Madame Josette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c65

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Rep / assistant : Me Antoine-Paul ALBERTINI (avoué à la Cour) Rep / assistant : Me Albert PELLEGRI (avocat au barreau de BASTIA) C / C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88137

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

No 05/02812 AFFAIRE : Paul X... C/ Claude Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87829

Appel

21 mars 2005

21 mars 2005

Rep/assistant : la SCP R. JOBIN ET PH. JOBIN (avoués à la Cour) Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897b3

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Madame Josette Mathilde A... épouse C... ... Madame Jeannine A... épouse D... E... F... ....... Madame Annonciade Carmen A... épouse G... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ede

Appel

17 février 2016

17 février 2016

... ... 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Mme Pierrette B... épouse D... ... ... 83000 TOULON ayant pour avocat Me Jean Paul TRANI, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036e8e3ca465f8640fad398

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Greffier, lors des débats : Madame Josélita COQUIN ARRET : - Contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f6d

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Jean Paul, avocat au barreau d'EVREUX C...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0dfbc25a97f0381f510f

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Clément DEAN, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61609207db7ff645d856647e

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

Jugement du 23 Avril 2013 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG n° 10/05810 APPELANTE SA BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS Société Anonyme Coopérative de Banque Populaire à capital variable régie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603778061639a853cdee1c75

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Greffier, lors des débats : Madame Josélita COQUIN ARRET : - Contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616250f0929f6bffa995b2d9

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0df8c25a97f0381f50ee

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Evelyne DELBES, Assesseur Madame Muriel GONAND, Assesseur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd89199

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 24 / 10 / 2006 * * * No RG : 05 / 07444 ORDONNANCE Tribunal de Grande Instance de BOULOGNE SUR MER du 07 Décembre 2005 REF : SD / AMD

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →