des intimés, que le représentant des sociétés présent à l'expertise, Monsieur [L], donne son accord de principe pour l'aménagement d'une partie horizontale pour permettre le dépôt du container que la pente

endroits 37 % alors que les plans de [D] [Z] prévoyaient une pente régulière de 20 %.

[D] [Q] au titre des infiltrations dans le mur en raison du niveau de la pente du talus ; - condamné in solidum la SARL [Y] [E] et la MAF à payer à M.

[H] [M] au titre des infiltrations dans le mur en raison du niveau de la pente du talus ; - condamné in solidum la SARL [I] [L] et la MAF à payer à M.

11,58 % sur 12,95 mètres, puis une pente de 6 % sur 7,20 mètres au droit des garages.

[V] que la première mesure de pente, par les HBL, est intervenue le 27 janvier 1998 à hauteur de 15,34 mm/m (pente maximum).

domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Laure Reinhard de la Scp RD avocats & associés, avocat au barreau de Nîmes APPELANT Madame [E] [C] Représentant : Me Martine Pentz

[D] [Y], assuré par la SA GFA Caraïbes, le 22 juin 2019, l'avoir stationné dans une route en pente à proximité et avoir été blessé par le véhicule qui avait dévalé la pente, l'écrasant contre un véhicule

extrêmement pentu, et d'avoir tenu compte de la présence d'un garage construit sans autorisation administrative, ainsi que d'un jardin potager surélevé, récemment mis en place et pouvant aisément être

Cette étude, qui relève l'importance et l'impact des valeurs de pente retenues par le CEREMA, précise qu'en admettant que la pente est véritablement supérieure à 10° et en l'absence d'éléments aggravants

puisque le permis initial prévoyait un acrotère dissimulant l'essentiel de la pente des toits.

parcelle [Cadastre 31] avoisinerait les 35% ce qui rendrait dangereux l'accès à la propriété et la pente plus en amont serait de 25%, ce qui ne serait pas admissible pour un accès automobile.

résulte, toutefois, des pièces concordantes qu'elle produit qu'elle a heurté de face le portail d'une propriété après avoir perdu le contrôle du vélo qu'elle conduisait, en un lieu particulièrement pentu

Monsieur X..., alors âgé de 48 ans, a chuté le 6 avril 1996 sur un chemin en pente en glissant sur une pierre.

De plus elle est imprécise mentionnant un 'accès peu pratique car présentant une pente accusée'.

VENTOUX CONSTRUCTEUR Grosse délivrée le 28/07/2022 à Me Philippe CANO à Me Martine PENTZ à Me [K] [I] COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU

Le syndicat des copropriétaires y est désigné "syndicat des copropriétaires Les terrasses d'U pentu - Terrasses d'U pentu, [Adresse 6] pris en la personne de son syndic bénévole y domicilié ès qualités

La commune de Beausoleil a sollicité devant le juge de l'expropriation que soit fixé à 570. 000 euros l'indemnité revenant aux consorts X..., faisant valoir que le terrain est enclavé, fortement pentu