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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91259
13 mars 2014
13 mars 2014
.-92140 CLAMART Représentée par Me Pierre QUEDOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1641 Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle2e chambre civile
6262481db1a50c277d4c5af1
21 avril 2022
21 avril 2022
A la suite de la contestation soulevée par la SCI La Quenotte, le tribunal judiciaire de Montpellier par jugement du 6 septembre 2021 a : - déclaré recevable en la forme le recours de la SCI La Quenotte
Source officielleChambre civile 1-3
66878d1705d6f7f678d494c6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Septembre 2021 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 19/01712 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Typhanie BOURDOT Me Audrey ALLAIN Me Pierre QUEUDOT
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65be
3 mai 2022
3 mai 2022
CHALON DEMENAGEMENTS 'LES DEMENAGEURS BRETONS' sise 15 avenue de Paris - 71100 CHALON SUR SAONE Représentée par Me Christine PILLOT-QUENOT, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Fabrice
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c7
16 janvier 2008
16 janvier 2008
turques pour des faits de viol commis sur mineur de quinze ans En présence de Madame Nevin DURSUN, interprète en langue turque, expert près la Cour d'Appel de Besançon, Ayant pour avocat Maître QUENOT
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00182_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
mentionné au point 50 des motifs de l'arrêt n°23DA00182 est remplacé par " l'article I-6 " Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Millebosc, à la société Ferme Eolienne le Quesnot
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1cb
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Mis en examen des chefs d'acquisition, importation, détention, transport, offre ou cession de stupéfiants Ayant pour avocat Maître QUENOT au barreau de BELFORT Y...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00182_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
D'autre part, il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions de la société Ferme Eolienne le Quesnot présentées sur le même fondement.
Source officielleChambre 11
6809c9301f1ed98b447f431e
23 avril 2025
23 avril 2025
N° RG 24/02832 - N° Portalis DBVW-V-B7I-ILHN Minute N° : 11M 3/2025 Notification aux parties par LRAR le Copie exécutoire à : - Me Bérangère QUENOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163fdd7b83ec65bfc4454ba
14 janvier 2010
14 janvier 2010
profession : négociateur immobilier demeurant [Adresse 6] représentés par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistés de Maître Carole COHEN, avocat plaidant pour Maître Pierre QUEUDOT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02774_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la Marne a rejeté sa demande d'autorisation environnementale pour exploiter un parc éolien composé de douze aérogénérateurs et trois postes de livraison sur le territoire des communes de Gaye et Queudes
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63b91ad5b63d827c909cacca
6 janvier 2023
6 janvier 2023
agissant poursuites et diligences prise n la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 9] [Localité 13] Tous deux représentés et assistés de Me Pierre QUEUDOT
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01098_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés respectivement les 1er avril 2020, 23 avril 2021 et 27 juillet 2021, l'OPH de Châtillon, représenté par Me Quesnot-Filippi, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
634a4f5bacdcd6adff75a9fc
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Agence des RICHARDETS immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro B 537 773 848, représenée par son gérant, domiciliè en cette qualitè audit siège [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Pierre QUEUDOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229e5d2fa6fd0f8040441
20 avril 2023
20 avril 2023
EXPRO, JCP de [Localité 7] - RG n° 21/01035 APPELANTE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 2], représenté par la SAS QUENOT, RCS de [Localité 9] sous le n°652 006 818, prise en la personne de
Source officielleCour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866be
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Z... né le 23 mars 1951 à ORAN (Algérie), de nationalité française, dirigeant de société, demeurant TAUNOA Maison Quesnot 98714 PAPEETE TAHITI (Polynésie Française) représenté par la SCP NARRAT-PEYTAVI
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6349003763d497adffda41e9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Eugénie ZYLBERWASSER-ROUQUETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2390 INTIMEE S.A.S. [9] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Pierre QUEUDOT
Source officielleCour d'Appel
Victimes des Actes de Terrorisme et autres Infractionsc/Madame Halima X
6253cd02bd3db21cbdd91fe1
5 février 2015
5 février 2015
.-33600 PESSAC, représentée par Maître Martine FAURENS-QUESNOT, avocat au barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 912 du Code de Procédure
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00043_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2023, la SARL Arim Promotion, représentée par Me Quesnot-Filippi, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fd94c8c38486c34bd861b19
3 mars 2020
3 mars 2020
au RCS d'ORLÉANS sous le numéro 405 358 441 Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] Représentée de Me Olivier BERNABÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée de Me Pierre QUEUDOT
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