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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85289
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Quartier Y... 26750 CHATILLON ST JEAN représenté par la SCP GRIMAUD (avoués à la Cour) assisté de Me GRENIER, avocat au barreau de VALENCE, substitué par Me QUINOT Madame Marylène Z... épouse X...
Source officielleChambre 1 A
669b5300a3418ee2ae72d10e
17 juillet 2024
17 juillet 2024
LE QUINTE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Raphaël REINS, avocat à la Cour INTIMEE - APPELANTE INCIDEMMENT : S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6160964841ad74d62c18186e
3 avril 2014
3 avril 2014
Le 18 mars 2013, la société Mil Plast a reçu un bon de commande de la société Quinette Gallay.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca32cb8dca058e3e7adb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
cette opération immobilière, Dire que les frais d'expertise judiciaire seront supportés à ses frais avancés par la SCCV Charles Quint, Condamner la SCCV Charles Quint à payer à la société Sia habitat
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb1463df5c70a902c07806
11 avril 2019
11 avril 2019
Fin 2010, la société Autogyre est également devenue une filiale de la société Quinoa Développement, sous la direction du groupe Quinoa présidé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b54
16 octobre 2014
16 octobre 2014
SCI QUINET BRILLANT prise en la personne de ses représentants légaux no Siret : 322 950 312 ayant son siège au 6 boulevard Edgard Quinet - 75014 PARIS non représenté Signification de l'assignation
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61626b9be62f7c490f224f02
5 septembre 2013
5 septembre 2013
la retenue de 23.485,80 Euros au titre du dossier QUINETTE- GAUMONT (Pièce 11).
Source officielle4ème chambre commerciale
64379dd79477fe04f5cc64d8
12 avril 2023
12 avril 2023
Vignobles Jérôme Quiot, intimée, et le bordereau de pièces qui y est annexé, Vu l'ordonnance du 2 novembre 2022 de clôture de la procédure à effet différé au 9 mars 2023, La société Vignobles Jérôme
Source officielleChambre Commerciale
6610e5e474ef9f00086f64e8
4 avril 2024
4 avril 2024
chargée de la mise en état N° RG 23/00256 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LVGK N° minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Jean Christophe QUINOT
Source officielle2e chambre civile
6262481db1a50c277d4c5af1
21 avril 2022
21 avril 2022
A la suite de la contestation soulevée par la SCI La Quenotte, le tribunal judiciaire de Montpellier par jugement du 6 septembre 2021 a : - déclaré recevable en la forme le recours de la SCI La Quenotte
Source officielle19e chambre
603382b50593ee36394bfeb1
31 mai 2017
31 mai 2017
Depuis 2010, la société Panol appartient au groupe Quinoa, composé de quatre sociétés dont la SAS Quinoa est la holding.
Source officielle2ème Chambre
686dfcac2abc72c5727a028d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Notifié par LRAR aux parties le : Copie délivrée aux avocats le : la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES Me Jean christophe QUINOT
Source officielleChambre Commerciale
671b356d2edfb0b58c05ec13
24 octobre 2024
24 octobre 2024
N° RG 23/00256 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LVGK C1 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Jean Christophe QUINOT
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65be
3 mai 2022
3 mai 2022
MARSH sise Tour Ariane- La Défense 9 - 9208 PARIS LA DEFENSE CEDEX Représentée par Me Christine PILLOT-QUENOT, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉES COMPOSITION DE LA COUR : Lors des
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252a
11 juin 2015
11 juin 2015
prestataire de services informatiques, a informé la société Colonna d'Istria de son intention d'exploiter un emplacement publicitaire sur le mur de l'immeuble situé à Pars 14ème, 33 Boulevard Edgard Quinet
Source officielleChambre Commerciale
66f256889d8a6b45fac47ce6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de la mise en état de : - déclarer la société SCI Quillon SAS irrecevable en son appel, - condamner la société SCI Quillon SAS à verser une somme de 2 500 euros à la SELARL [M] & Associés, en qualité
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9cedab039e415d9332e
1 avril 2025
1 avril 2025
2023, APPELANT : Monsieur [T] [S] né le 31 Octobre 1972 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hervé MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd37
2 décembre 2008
2 décembre 2008
née le 30 Décembre 1955 à TOURS (37000) 41000 BLOIS représentée par Maître Christian QUINET, avocat au barreau de BLOIS 7o) Madame Annie E...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162dcfacadecb9ef7c7e02a
14 septembre 2012
14 septembre 2012
et Quinté+, 2sur4 et Multi pour désigner leurs paris hippiques constitue des actes de contrefaçon par imitation de ses marques semi-figuratives Simple, Couplé, Tiercé, Trio, Quarté+, Quinté+, 2sur4 et
Source officielleChambre Sociale
68130507e66d7f6b7b71ed87
24 avril 2025
24 avril 2025
Missenard Quint B.
Source officiellePage 1 sur 86