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273 résultats pour « REZLAN Orly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Premier Président

6968fe76cdc6046d4767d498

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

KIS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Orly REZLAN, avocat au barreau de PARIS S.A.S

Source officielle
CA

Premier Président

69690003cdc6046d4767fa6d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ME GROUP GSS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Orly REZLAN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Premier Président

6968fe79cdc6046d4767d4e1

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ME GROUP GSS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Orly REZLAN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

66274ef7c1c6ed00087b3d55

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

[V] [D] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] ; Non comparant et représenté par Me Orly REZLAN, avocat au barreau de Paris Vu les pièces jointes à cette requête ;

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60354aa462662173f0009402

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

21 Mai 2014 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 13/02548 APPELANT Monsieur [H] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 3] Représenté par Me Orly

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c978

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

La société Intrabus Orly reconnaît la violation du principe "à travail égal, salaire égal" durant la période considérée et ne conteste pas les montants des rappels de salaire et de congés payés réclamés

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE01024_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Sur le bien-fondé du jugement : En ce qui concerne la responsabilité de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre : 9.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c974

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

L'EURL Intrabus Orly assure pour le compte de la société Aéroports de Paris le transport par autobus des passagers et équipages sur les pistes de l'aéroport d'Orly.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c975

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

L'EURL Intrabus Orly assure pour le compte de la société Aéroports de Paris le transport par autobus des passagers et équipages sur les pistes de l'aéroport d'Orly.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c976

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

L'EURL Intrabus Orly assure pour le compte de la société Aéroports de Paris le transport par autobus des passagers et équipages sur les pistes de l'aéroport d'Orly.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c977

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

L'EURL Intrabus Orly assure pour le compte de la société Aéroports de Paris le transport par autobus des passagers et équipages sur les pistes de l'aéroport d'Orly.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c979

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

L'EURL Intrabus Orly assure pour le compte de la société Aéroports de Paris le transport par autobus des passagers et équipages sur les pistes de l'aéroport d'Orly.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c97a

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

L'EURL Intrabus Orly assure pour le compte de la société Aéroports de Paris le transport par autobus des passagers et équipages sur les pistes de l'aéroport d'Orly.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c97b

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

L'EURL Intrabus Orly assure pour le compte de la société Aéroports de Paris le transport par autobus des passagers et équipages sur les pistes de l'aéroport d'Orly.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c97c

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

L'EURL Intrabus Orly assure pour le compte de la société Aéroports de Paris le transport par autobus des passagers et équipages sur les pistes de l'aéroport d'Orly.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c97d

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

L'EURL Intrabus Orly assure pour le compte de la société Aéroports de Paris le transport par autobus des passagers et équipages sur les pistes de l'aéroport d'Orly.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c97f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

L'EURL Intrabus Orly assure pour le compte de la société Aéroports de Paris le transport par autobus des passagers et équipages sur les pistes de l'aéroport d'Orly.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE01025_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Sur le bien-fondé du jugement : En ce qui concerne la responsabilité de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre : 9.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c97e

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

L'EURL Intrabus Orly assure pour le compte de la société Aéroports de Paris le transport par autobus des passagers et équipages sur les pistes de l'aéroport d'Orly.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63bfb3755e2fbe7c900439c9

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

La société KEOLIS ORLY AIRPORT répond que M.

Source officielle

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