AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
6788a3c505b7378c3f0c526e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SOLIPROM Représentant : Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Clémence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68a705c7fd86bff40ae5995f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE, décision attaquée en date du 11 Septembre 2024, enregistrée sous le n° Monsieur [X] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Pierre
Source officielleChambre Commerciale
697328b8cdc6046d4764cc2a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[D] [O] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Karine PAYS de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE - Représentant : Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68e743273940dd585f4f7684
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Philippe GAUTIER de la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : [P] [D] [I] née le 07 Décembre 1970 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierre
Source officielleChambre Commerciale
65321b919e4ea48318f5b122
18 octobre 2023
18 octobre 2023
RCS de SAINT-ETIENNE sous le numéro 820 781 201 [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Katy BREYSSE DELABRE de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE (avocat postulant) et Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c5
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 01 Février 1961 à TICHY (ALGERIE) ... 42240 UNIEUX représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ******
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc0
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 07 Septembre 1975 à RIVE DE GIER (42800) ... ... 69420 LONGES représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f386
7 février 2012
7 février 2012
né le 16 Juin 1959 à SAINT ETIENNE (42) ... 42330 SAINT-BONNET-LES-OULES assisté de la SCP AGUIRAUD NOUVELLET Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SARL BELILOIRE
Source officielle3ème chambre A
6718949bd8ceca1cd7019084
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[U] [X] préparateur physique de football né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163724a1cf28a447224dfb1
22 janvier 2010
22 janvier 2010
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 22 JANVIER 2010 APPELANTE : [E] [O] née en [Date naissance 5] 1971 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89446
12 octobre 2007
12 octobre 2007
RG : 05. 944 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Adel X... ... 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES comparant en personne, assisté de Maître Pierre
Source officielle1ère chambre civile B
60366c29d6393c0d3f17f6ed
27 octobre 2015
27 octobre 2015
[U] [J] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 5] [Adresse 2] Représenté par Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ****** Date de clôture de l'instruction
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75d
31 octobre 2011
31 octobre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Octobre 2011 APPELANTE : Mme Karine Marie-Pierre Y... épouse Z...
Source officielleJurid. Premier Président
67fde83f9b68debe44f7e93b
14 avril 2025
14 avril 2025
[X] [V] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Audience de plaidoiries du 31 Mars 2025 DEBATS : audience publique
Source officielle1ère chambre civile B
6162f6fab807dfe813d29798
19 juin 2012
19 juin 2012
[E] [M] [K] [D] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 4] (Loire) [Adresse 5] [Localité 6] représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Pierre ROBILLARD,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61631214615c943a65e04328
8 avril 2011
8 avril 2011
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 08 AVRIL 2011 APPELANT : [Y] [B] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Pierre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
696b56b1cdc6046d47a0a041
16 janvier 2026
16 janvier 2026
HUBERT de la SELASU FRANCOIS HUBERT AVOCAT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [L] [V] né le 05 Janvier 1983 à [Localité 8] [Adresse 7], [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aecd
14 mars 2008
14 mars 2008
ECOSSE comparant en personne, assisté de Maître Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT- ETIENNE INTIMEE : SA FOCAL JM LAB 108 rue de l' Avenir 42350 LA TALAUDIERE représentée par Maître
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60362a00f3ea8c8cfd16527f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
encadrement -RG n° 13/15636 APPELANTE SAS COMMUNICATION BUREAUTIQUE ETUDES ('CBE' désormais dénommée ADEALIS) [Adresse 2] [Adresse 2] en présence du représentant de la société, assistée de Me Pierre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163b1ebd953db3685c7905d
7 mai 2010
7 mai 2010
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 07 MAI 2010 APPELANTE : [X] [Y] née le [Date naissance 4] 1957 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maitre Pierre
Source officiellePage 1 sur 26