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567 résultats pour « ROUSSEL ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87759

Appel

27 septembre 2005

27 septembre 2005

éteinte faute de déclaration régulière, Débouter la B.P.M. de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, Condamner la B.P.M. au paiement entre les mains de Maître ROUSSEL ès qualités d'une somme

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d65

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

euros, outre les intérêts conventionnels et à ordonner à Maître ROUSSEL ès qualités de l'inscrire sur l'état des créances Vu les conclusions déposées le 30 septembre 2005 par l'EARL la FRUITIÈRE et Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d66

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

euros, outre les intérêts conventionnels et à ordonner à Maître ROUSSEL ès qualités de l'inscrire sur l'état des créances Vu les conclusions déposées le 30 septembre 2005 par la SICA des COSTIÈRES D'ESTAGEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d64

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

Régionale de Crédit Agricole Mutuel du GARD a relevé appel de cette décision.Vu les conclusions déposées le 26 mai 2006 par la banque appelante et tendant à débouter l'EARL CAMPAGNE DE NICE et Maître ROUSSEL

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6440d807e704a005d1ed7031

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

d'accord des 10 avril 2011, 24 mars 2014 et 6 décembre 2016, il n'est dû aucune somme à la société [H] [S] représentée par son liquidateur judiciaire ; -Débouter la SELARL BRMJ représentée par Maître Roussel

Source officielle
CA

Référés Premier Président

6a0fe9e6cdc6046d4787f6c3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ENTRE : Monsieur [W] [O] agit ès qualité de Gérant de la Royal [B] Épicerie Fine [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant représenté par Me Kouamé hubert KOKI, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

667d00d42439f45aaa042619

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ANTONY-CONCORDE representée par la S.A.S COREG, en qualité de liquidateur Coreg 8 [Adresse 11] [Localité 8] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Plaidant

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb8a4cdc6046d47e8fb68

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Z] [E] [J] et la SMABTP, ès qualités d'assureur de la société [X]' Habitat, à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c66f

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

INDUSTRIE, SARL dont le siège social est sis 6 avenue Olivier Perroy 13790 ROUSSET. demeurant ...

Source officielle
CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffac01

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

, demeurant [Adresse 5] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL

Source officielle
CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffac02

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Avril 2017 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 27 Avril 2017, Signé par Monsieur Yves ROUSSEL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162987f201c88caf8c4e2ab

Appel

5 février 2013

5 février 2013

05 FÉVRIER 2013 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/04765 SA Oxymétal Sud-Ouest c/ Monsieur [U] [O] Maître [R] [B], ès

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CA

8e Chambre A

60360c4165ed8570e6af7a7d

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

AIX EN PROVENCE, [Adresse 3] *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL

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CA

5ème Chambre

697afbafcdc6046d47103d88

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

44] [Adresse 35] [Localité 28] Représentée par Me Aurore ROUSSEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Madame [MY] [F] veuve [GA], ès nom, ès qualités d'ayant droit de Mme [N] [Y]

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CA

1ère Chambre

6a0d434acdc6046d4744d2aa

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

EXPRO, JCP de LA ROCHELLE.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

603457b079a256470db3ded7

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

Le dossier ne comportait pas les plans, pas de contrat, il a fallu reconstituer tous éléments administratifs avec ROUSSEL STORES cette conduite met en cause la bonne marche de la société (....)

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CA

8e Chambre A

6033db4407073e8ccf741ce5

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller

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CA

1ère Chambre

69face14cdc6046d47bee6fb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

LES 3 EFFRAIES [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Aurélie DEGLANE de la SELARL BRT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, et pour avocat plaidant Me Jérémy DELAUNAY, avocat

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CA

Chambre 3-2

6780be28780de3a214879ee4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

& ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Hubert ROUSSEL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Maître [W] [F], de la SCP [F]-BONETTO, ès qualité d'administrateur judiciaire

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CA

8e Chambre A

603628a10c1d928bac598447

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller

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