Codes de loi français

LEGIARTI000024290329

Bougara BORDJ-BOU-ARRERIDJ Bordj-Bou-Arreridj Khelil TIPAZA Cimetière de Cherchell Sidi Ghiles Cimetière de Hadjout Ahmeur El Ain TIZI OUZOU Tizi Ouzou Ain El Hamman ANNABA Annaba Ain Berda BATNA Batna Ras

LEGIARTI000024718643

Sidi Ghiles Cimetière de Hadjout Ahmeur El Ain TIZI OUZOU Tizi Ouzou Ain El Hamman ANNABA Annaba Ain Berda BATNA Batna Ras

Article Annexe X

Mesure à ras bord Mesure de capacité à servir pour laquelle le volume intérieur est égal à la capacité nominale.

Article 10

Capacité à ras bord, Art. 4, Sct. Inscriptions, Art. 5, Sct. Stabilité de la fabrication., Art. 6, Sct. Titre III : Obligations des fabricants ou importateurs, Sct. Agrément et signe d'identification., Art. 7, Sct.

Article 6

De plus, toute pièce fixée à l'intérieur et au haut d'un compartiment, dans un plan vertical perpendiculaire à la génératrice du compartiment, doit être ajourée par des surfaces de perçage d'au moins 5 centimètres carrés, au ras de la génératrice supérieure

Article 230-2.04

Ces dalots doivent être placés au niveau du tableau arrière, sur chaque bord, au ras du pont étanche du navire.

Article Annexe unique (suite)

Equipements salle(s) d'eau 43 Deux points lumineux dont un sur le lavabo X ou O 2 O O O X X 44 Une prise de courant libre à proximité du miroir X ou O 2 O O X X X La prise de courant libre doit permettre de se raser

Article 55-6

Les bords doivent être tranchants, les angles, vifs et les points, marqués à ras. Des numéros d'ordre attribués par le fournisseur et des sigles particuliers à l'établissement doivent apparaître sur une face du dé sans nuire à son équilibre.

Article 55-22

Les bords doivent être tranchants, les angles vifs et les points, marqués à ras. Des numéros d'ordre attribués par le fournisseur et des sigles particuliers à l'établissement doivent apparaître sur une face du dé sans nuire à son équilibre.

Article 227-2.06

Ces dalots doivent être placés au niveau du tableau arrière, sur chaque bord, au ras du pont étanche du navire.

Article Annexe II

b) Afin d'éviter tout risque de blessure aux animaux voisins ou aux personnes, chaque animal doit être attaché avec une longe en bon état n'immobilisant pas sa tête au ras du sol et lui permettant de se coucher.

LEGIARTI000024599214

(S .Telchid) E si yé gen lodas Doumandé to to ras Pa jen tronpé di ròl Ké to séryé réponn "kréyòl" Touné sòwbé (bis), glas-la ja fonn, ou ja byen fwèt. Touné sòwbé (bis), bra an mwen las, ou poko fèt.