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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6708c003445a086e2bcedb2f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Par courriel du 29 septembre 2023, la SELARL Bourgeois Rezac Mignon a saisi la bâtonnière du conflit.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6df
15 mai 2012
15 mai 2012
Reza X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d86e
8 février 2011
8 février 2011
G : 10/ 00205 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 07 décembre 2009 ch no RG : 2009/ 03032 SARL EUROPEAN WATERBED CORPORATION C/ SCI REZA
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616337ef06e11dac7d76d124
2 décembre 2009
2 décembre 2009
; que la cour infirmera en conséquence le jugement et condamnera PHONE READER au paiement de cette somme avec intérêts au taux légal à compter du 28 mars 2002, date de la première mise en demeure ; que
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6333e43da9406305dae8c8d6
11 mai 2022
11 mai 2022
La Selarl Bourgeois Rezac Mignon a adressé à la Cour ses écritures en défense le 17 février 2020, avec copie à M. [G].
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f07d96bfd83326c7063705
15 octobre 2025
15 octobre 2025
des avocats de [Localité 6] APPELANTE : Mme [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 5] Non comparante et représentée par Me Diane FLORENT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SELARL BOURGEOIS REZAC
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9662f5393e2eb4481b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
WHITE GATE de sa demande en paiement de la somme de 109 560,55 euros au titre de travaux de régularisation ; - condamne la société anonyme REZA GEM à payer à la S.C.I.
Source officielle11e chambre
60367db0fbb70f2192bbf57b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 11/01736 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie VERSIGNY la SELARL BOURGEOIS REZAC
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00552_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Des demandes de visa de long séjour ont été formées par ses trois frères, Ali Reza A, Mohammad A et F A, nés respectivement, le 22 octobre 2000, le 18 avril 2003 et le 12 janvier 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5a
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Michel X... ... 20121 REZZA ayant pour avocat Me Sarah SENTENAC, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 280 du 19/ 02/ 2015 accordée par le bureau
Source officielle1ère chambre sociale
68f1d7517ffb526292dd6f06
16 octobre 2025
16 octobre 2025
au profit de la société Remade Technology compagny.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b3
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Reza K... indiquait pour sa part qu'après avoir franchi la frontière irano-turque, il avait gagné ISTANBUL et était entré en relation avec une filière contactée depuis l'IRAN, ce qui lui permettait de
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e39a4bcd46bcddb16e
24 juillet 2025
24 juillet 2025
2025/319 Rôle N° RG 25/00249 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2OA Société ARCELORMITTAL MEDITERRANEE C/ Société ROHRER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérémy REGADE
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
66ff85c8a4ff9ec259c0983e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CORRECTS the Final Award as follows : A) The table in para. 782 is corrected and reads as follows (footnotes omitted) B) Para. 783 is corrected and reads as follows : 47.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b17a
7 décembre 2007
7 décembre 2007
écritures : • demande prétendue d' information auprès de fournisseurs de matériel ATB en date du 14 février 1993, • présentation prétendue par Monsieur X... à la société IER du concept de Gâte Reader
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03216_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
B se bornait devant le tribunal à soutenir que la signature de l'auteur de la décision en litige a été réalisée via " Pdf Reader " et que " ce logiciel ne figure pas et n'est pas autorisé par le référentiel
Source officielle19e chambre
642e76138b510604f5bc2061
5 avril 2023
5 avril 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : C N° RG : 20/00005 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe LAUNAY la SELARL BOURGEOIS REZAC
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cead
23 janvier 2009
23 janvier 2009
Constatons que Maître Reza A..., avocat au barreau de Saint-Denis qui a accepté de prêter son concours à la requérante assistera ou représentera la bénéficiaire. Disons que Mme Y...
Source officielleRétentions
6618cf127935f50008be4395
11 avril 2024
11 avril 2024
Le greffe a adressé aux parties un avis d'avoir à présenter des observations au regad du caractère manifestement irrecevable de l'appel en l'absence de la décision critiquée jointe à l'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd9259f
25 juin 2015
25 juin 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 08141 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Février 2014- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 2/ 05718 APPELANTS Monsieur Reza
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