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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88ce3
30 novembre 2006
30 novembre 2006
* Ronel Z... conclut à la confirmation du jugement, appel incident étant relevé pour une meilleure indemnisation de son préjudice.
Source officielle3ème chambre
5fde10c00d97d3af151dab24
5 juillet 2018
5 juillet 2018
du Château de Ronel.
Source officielleChambre sociale
6780be19780de3a214879e14
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ROTEL FRANCE, S.A.
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT03909_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Sur le certificat d'urbanisme d'information délivré le 10 août 2018 par le maire de Rosel : 5.
Source officielle1ère Chambre
67ecc9cadab039e415d93300
1 avril 2025
1 avril 2025
La société AR Rozel exploite dans ces locaux une activité de restauration de type crêperie, à l'enseigne 'La Bolée', comptant environ 80 couverts.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5e1cece1704f574744f
6 avril 2023
6 avril 2023
, la SMA SA en qualité d'assureur de la société Roynel.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02773_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La commune de Petite-Rosselle a demandé la réalisation d’une contre-expertise, qui s’est tenue le 18 juin 2020.
Source officielleChambre sociale 4-1
686df876bdbdd86396f38fb3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[G] demande au conseiller de la mise en état de : - débouter la société Roxel France de sa demande de caducité, - condamner la société Roxel France à lui payer la somme de 1.500 euros en application
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f276
13 mars 2012
13 mars 2012
Jugement mixte Conseil de Prud'hommes du MANS, du 18 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00383 APPELANTE : Mademoiselle Romélie X... ... 72220 LAIGNE EN BELIN représentée par Maître
Source officielleRéférés
697dc495cdc6046d475e8bf7
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ETABLISSEMENT RONDEL, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
64437bad823e6dd0f8bf807c
21 avril 2023
21 avril 2023
La rondelle-ressort peut être de type Belleville [0017 et 0053].
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f11
18 novembre 2003
18 novembre 2003
X... n'a pu être exposé à l'amiante que de façon exceptionnelle, compte tenu des périodicité réduites de remplacement des rondelles d'amiante.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94504
29 mars 2019
29 mars 2019
. - Mandataire liquidateur de la Société Agence Maritime Rommel (AMR) [...]
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64bf67628fb8a9d9693e174c
17 juillet 2023
17 juillet 2023
attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 1] en date du 07 Avril 2023 dans l'affaire portant le n° RG 20/00008 APPELANT MR L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Représenté par Me François ROSSEEL
Source officielleChambre Premier Président
68de07171bc19e7640ea3dc7
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par le tribunal de commerce du Havre en date du 28 février 2025 DEMANDEURS : Monsieur [D] [E] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Pascale RONDEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d7f
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Le 16 novembre 1995, Catherine ROSSEL épouse X..., alors enceinte de 38 semaines, conduisait sa voiture, assurée auprès de la MACIF lorsqu'elle en perdit le contrôle et heurta une automobile roulant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02104_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Article 3 : L’Etat versera à Me Moraga Rojel la somme de 1 200 euros en application du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Moraga Rojel renonce à percevoir
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f47
20 juin 2002
20 juin 2002
Qu'elle a réglé comptant sans retenue de garantie; que le contrôle de l'APAVE le 6 octobre 1993 ayant conclu à la nécessité d'installer des rondelles de freins sur les boulons d'assemblage de charpente
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d4
20 juin 2002
20 juin 2002
montage, et une charpente métallique, garantie dix ans; Qu'elle a réglé comptant sans retenue de garantie; que le contrôle de l'APAVE le 6 octobre 1993 ayant conclu à la nécessité d'installer des rondelles
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cec
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Sur la récompense due par Charles Y... au titre du château de Ronnet Le château de Ronnet est un bien propre de Charles Y....
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