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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e4
8 avril 2008
en état de la roue sinistrée, - ramener le préjudice des AGF IART et de la société ROUX et Compagnie à de plus justes proportions, En tout état de cause - condamner conjointement les AGF IART et
Avis
CADA:20164788
15 décembre 2016
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) — Communication des effectifs cibles de l'hôpital Émile Roux par service.
3ème chambre A
5fda0a1ca734464ca4fd75d4
10 octobre 2019
La fabrication de ces roulements a été sous-traitée à la société espagnole Iraundi.
5fca26d8f945164c9f55155d
3 décembre 2020
[T] un véhicule d'occasion Range Rover Evoque immatriculé [Immatriculation 5].
Chambre des Baux Ruraux
5fd91ddedfa8a0ba726814b2
4 juin 2020
: - condamner le GFA des Rouges Terres de la Forêt à verser à M.A...D...
Pôle 4 - Chambre 4
5fd9528e2970673bab29401d
25 février 2020
de la SCI LA MOTTE PIQUET ROULE, à effet au 31/12/2016.
Pôle 1 - Chambre 2
68df5bc8cf4e7f1c37e1cb75
2 octobre 2025
ROUX OEUVRE MAITRISE (ROM), RCS de [Localité 7] sous le n°408 566 701, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1]
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd91309d458d0ad7c74965c
17 juin 2020
SA suivant ordonnance en date du 23 novembre 2012 du président du tribunal de commerce de Rennes, suivie d'une procédure de conciliation au bénéfice des Sociétés Groupe Royer SA et Royer SAS par ordonnance
CADA:20155857
21 janvier 2016
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental du Loiret à sa demande de communication, de préférence sur CD-ROM
Pôle 2 - Chambre 3
5fdbddab4a72f0bcd006277e
21 janvier 2019
Salvatore X... en indemnisation de frais de véhicule adapté, invité les parties à présenter leurs observations sur: > l'éventuelle adaptation, aux séquelles de Salvatore X..., d'un scooter à trois roues
Pôle 5 - Chambre 10
5fd9497c250d4e31229f36a8
9 mars 2020
Cet accord, dénommé 'Route de la soie', portait sur les gestes suivants: sélection des oeuvres par monsieur [E], proposition d'acquisition pour un stock commun soumise à l'approbation de monsieur [Z] par
5fd94d99ae8e7535e15f8118
2 mars 2020
FAITS ET PROCÉDURE La société d'exploitation des établissements Roques, dite ci après société Roques, exerce une activité d'exploitation dans le domaine forestier.
Pôle 4 - Chambre 1
5fdcce43cc8a20398809e16b
26 octobre 2018
Par décision du 7 septembre 2007, la commune a rejeté sa demande au motif que la construction projetée était située dans une zone rouge du plan d'exposition aux risques (PER) dans laquelle toute construction
Pôle 5 - Chambre 1
5fd95594ea76c33f1378733e
18 février 2020
Pour ces raisons, le jugement déféré sera confirmé, sauf à préciser que le syndicat ROF sera débouté de l'ensemble de ses demandes.
Chambre Sociale
5fda92f069643322f96c229c
7 juin 2019
, -tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM, -rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée
Pôle 4 - Chambre 5
6162c83db820aa60963d8555
28 novembre 2012
Le 28 avril 2005, le cabinet THÉORÈME courtier d'assurance de la SAS Etablissements ALAIN LE ROUX a déclaré un sinistre relatif à des 'fissures dans le dallage'.
6253c991bd3db21cbdd88a99
15 décembre 2006
Jean Roger LE QUINZE DECEMBRE DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LE ROUX,
6253c907bd3db21cbdd870d3
20 janvier 2005
1 RG : 2003/6249 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur ROUX, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Madame BIOT, conseiller
3ème chambre
6a1fb72dcdc6046d47e8b0d2
2 juin 2026
JAGUAR [C] ROVER FRANCE - DIVISION [C] ROVER FRA NCE C/ E.U.R.L. OPTIMAL FACADES S.A.S.
6253cb35bd3db21cbdd8d1bd
7 mai 2009
Expéditions délivrées le : à : SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER E.D.
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