C/ Sabine X...

ARRÊT DU 6 SEPTEMBRE 2005 FT/SBA ----------------------- 04/00578 ----------------------- Sabine X...

Madame Sabine Y...a interjeté appel de ce jugement par acte du 23 décembre 2009.

[F] [Z], conseiller en assurance-vie de la compagnie AGF, embauché depuis le 8 janvier 2001 et gestionnaire de ses contrats dans les bureaux d' AGF Vie à [Adresse 5].

------------- [J] [W] C/ [B],[U] [G] veuve [L], [F] [Q] ------------------ GROSSES le aux avocats ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN

COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 21 Février 2008 ------------------------- B. B. / I. L. Pascal X...

DU MIDI PARTICIPATIONS venant aux droits de la SAS SALINS EUROPE anciennement dénommée SA COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L' EST, prise en la personne de son directeur en exercice, domicilié

Or aucun élément n'est de nature à établir que la société Sabi a remis les clés au bailleur.

La société NORSILK sollicite la communication de divers documents relatifs à la gamme de volige mi-bois sapin.

Par conclusions du 30 juin 2014, ALLIANZ GLOBAL CORPORATE et SPECIALTY SA (AGCS) venant aux droits de AGF Iard société européenne prise en qualité d'assureur de PANELCO demande à la cour de : Vu la police

C / GROUPEMENT AGRICOLE AU DRUMACET ------------------- ARRÊT no 39 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le seize Janvier

les nouveaux propriétaires en 1983 par un nouveau procès-verbal enregistré au cadastre sous le n DA 103 et de ce que souhaitant clore leur bien, ils ont mandaté en 2018 le cabinet de géomètre-expert Age

TRANSPORTS LIEBART - Société AGF ASSURANCES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Novembre 2007 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 03 N° RG : 04/F05540 Expéditions

AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Pierre Edouard MOULIN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : SA LNA SANTE anciennement dénommée LE NOBLE AGE

Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265249694932703 Monsieur [ZE] [S] né le 24 Septembre 1955 à ORLEANS (45) (45000) 84 Chemin des Bourdins 45770 SARAN représenté par Me RAOULT substituant Me Sabine

application des dispositions de l'article 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 septembre 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sabine

Dès lors, [O] [H] a eu connaissance d'un éventuel défaut de conformité dès la revente des sapins, ensuite lors de la livraison et enfin au plus tard à Noël puisque ces sapins étaient destinée à la vente

SALINES EVASION la somme de 400 Euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens.