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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 2
662b43e8fe25450008314ad2
25 avril 2024
25 avril 2024
La présidence de l'aful est exercée par la SAS Gérard Safar (ou ci-après, le cabinet Safar). Il existe en outre trois syndicats des copropriétaires (Orient, Occident, parking).
Source officielleChambre 3 A
6270c60a2354d9057d9e9280
2 mai 2022
2 mai 2022
Group à la date de la saisie constitue une négligence fautive rendant la société Safar System débitrice des sommes qui lui sont dues par Safar Group.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e8c
12 décembre 2001
12 décembre 2001
DU 12 Décembre 2001 ------------------------- M.F.B Société SOCIÉTÉ ARBORICOLE ET FRUITIERE DE L'AGENAIS "SAFA" C/ S.A. ETABLISSEMENTS X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd8961e
3 octobre 2007
3 octobre 2007
répertoire général : 07/05193 Décision déférée à la Cour : Ordonnance Ordonnance du 28 Novembre 2006 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 2006064324 APPELANTE LA SOCIÉTÉ ATELIERS DE FUMAISON SAFA
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b01
24 novembre 2015
24 novembre 2015
G : 14/ 07811 Mme Safa X... C/ M. Ahmed Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b155
28 février 2008
28 février 2008
Ismail Y..., avec toutes conséquences légales, - débouté Mme Safaa X... de sa demande de prestation compensatoire, - débouté Mme Safaa X... de sa demande de dommages et intérêts, - rappelé que l' autorité
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA03228_20240229
29 février 2024
29 février 2024
La société civile immobilière Safa est propriétaire, au 112 de la même rue, d'une maison d'habitation occupée par les consorts G. Enfin, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61633c197eadebb7307d1f4e
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Sur quoi: La société SAFA a passé un contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société Atelier d'architecture GUIBERT le 7 avril 2004.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69749257cdc6046d4788864e
23 janvier 2026
23 janvier 2026
, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 10] SAS GERARD SAFAR, agissant poursuites et diligences
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
660f9506a40f8b0008cb7663
4 avril 2024
4 avril 2024
Le syndicat des copropriétaires et la société Gérard Safar SAS ont conclu au débouté.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e349
27 juin 2011
27 juin 2011
psychologue clinicienne, le 20 mai 2010 * du courrier rédigé par l'enfant Safa que monsieur X... a exercé des violences volontaires à l'encontre de deux de ses enfants, que Safa et Yasmine " présentent
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
679334cd54e6f046d26ca4ac
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[N] [H] selon une assignation datée du 14 février 2023, dans l'attente d'une décision définitive rendue suite à la plainte avec constitution de partie civile de la SAFAS à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8f3
18 octobre 2011
18 octobre 2011
au barreau de PARIS, toque : E379 Cabinet KUHN toque : P 90 Monsieur François Z... ... 72000 LE MANS représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assisté de Me Bruno SAFFAR
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef65
29 novembre 2011
29 novembre 2011
C/ Mme Safa Y...
Source officielle1ère Chambre
62c67c84ca9bf2637903091e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
; - condamner les sociétés SAFRA AUTOMOBILE et SAFRA à lui payer la somme de 50 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner les sociétés SAFRA AUTOMOBILE et SAFRA
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d96c25a97f0381f4e1f
18 décembre 2014
18 décembre 2014
sans préavis, au motif que des salariés de la société Safi avaient été surpris alors qu'ils dérobaient des colis.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8604d
1 mars 2002
1 mars 2002
francOE en réparation de son préjudice moral, *] 45.639,90 francs en réparation de son préjudice économique, 2.000 francs en réparation de son préjudice corporel non soumis à recours de la caisse, - à Safi
Source officielleCh. civile et commerciale
631c2b4fbd7923fcb00afb5f
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[B] [P], alors qu'il était mandataire social de la SAS Safia, avec au moins un concurrent de la SAS Safia ; (ii)aux conditions dans lesquelles il a conclu, pour la SAS Safia, la convention de partenariat
Source officielle3ème chambre A
68676897dd25744ff781d4c3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
notifiées par voie dématérialisée le 2 novembre 2022, la SARL Saada demande à la cour de : I.
Source officielle13e chambre
60377f54265c295acce35d50
12 mars 2015
12 mars 2015
[N], et Mme [L] à payer à la société Saffir la somme de 3 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, -débouté la société Saffir de toutes autres demandes, -condamné la selarl
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