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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0dfac25a97f0381f5101
5 mars 2015
5 mars 2015
représentée par Me Samah BENMAAD-MARIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Claude GAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
Source officielle1re Chambre B
615e0e7dc25a97f0381f571e
23 octobre 2014
23 octobre 2014
APPELANT Monsieur [E] [C] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Samah BENMAAD-MARIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Claude GAS
Source officielleChambre 1-5
60136594910c09b3614379bc
28 janvier 2021
28 janvier 2021
18/05619 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCGOD [L] [D] EPOUSE [W] [T] [W] C/ [P] [U] [S] [Y] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CRUDO REMY Me Samah
Source officielleChambre 1-8
6347abdd29ffd2adfff4f190
12 octobre 2022
12 octobre 2022
SOGEFINANCEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Samah BENMAAD-MARIE Me Daniel LAMBERT Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle8e Chambre C
603734d4ff20080fbae2bd5e
21 mai 2015
21 mai 2015
le : à :JUAN BENMAAD- MARIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TARASCON en date du 13 Décembre 2013 enregistré au répertoire général sous
Source officielle1re Chambre A
615e0d67c25a97f0381f4d2f
28 mai 2013
28 mai 2013
[I] Grosse délivrée le : à :ME SARAGA BROSSAT ME BENMAAD MARIE Arrêt en date du 28 Mai 2013 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour
Source officielle3e Chambre A
6034443c1adbff3519734339
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Eric PASSET Me Alain DE ANGELIS Me Samah BENMAAD-MARIE Me Pascal FOURNIER Me Pierre LIBERAS Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d70
14 juin 2021
14 juin 2021
Adresse 2] Madame [A] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES - vestiaire : 637 Représentant : Maître Samah
Source officielle15e Chambre A
6162fdf53ebbdffcbea6aa66
16 décembre 2011
16 décembre 2011
JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée de Me Samah BENMAAD-MARIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 02 Novembre 2011 en audience
Source officielle9e Chambre B
615e0e3dc25a97f0381f53d1
14 novembre 2014
14 novembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 14 NOVEMBRE 2014 N°2014/ Rôle N° 12/05604 [N] [I] C/ Société [U] Grosse délivrée le : à : Me Samah
Source officielleChambre 3-3
66878c7c05d6f7f678d48d0c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrice BIDAULT Me Samah BENMAAD Me Laurence DE SANTI Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle2ème chambre civile - HSC
626cd2a5bd20aa057d9f3726
29 avril 2022
29 avril 2022
certificat médical du 21 mars 2022 du docteur [J] ayant relevé un contact correct, une humeur neutre et un discours moins désorganisé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865a9
14 novembre 2002
14 novembre 2002
BENMAAD, Avocat au Barreau d'AIX EN PROVENCE INTIME FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: M.
Source officielle3ème chambre famille
69736343cdc6046d47699ef7
21 janvier 2026
21 janvier 2026
BENMAAD, Plaidant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE ASSIGNE EN INTERVENTION FORCE : Monsieur [L] [Y] es qualité de curateur de Mme [O] [Y] désigné par Ordonnance du Juge des Tutelles du Tribunal
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e1ac25a97f0381f5239
21 janvier 2015
21 janvier 2015
[U] [J], apposés au bas des deux actes de cession du 21 mai 2001 et du procès-verbal d'assemblée générale du 21 mai 2001 sont des faux, - dit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925d5
30 juin 2015
30 juin 2015
Jean Marie X... C/ Mme Nadine Y...divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85ab0
11 juillet 2001
11 juillet 2001
qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Jean-Gabriel X... né le 16.06.1987, Jonathan X... né le 31.05.1989, Yann Michel PHILIPPEAU né le 15.06.1990 Mademoiselle Frédérique A... née le 20 Mars
Source officielle