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902 résultats pour « Sara BRIAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

660e43050740db0008fa923d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

d'inscription au RG de première instance : 11/00923 ARRET DU 02 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [M] [V] né le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Sara

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fca6282936f314a7a2add5c

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

La société BRAND a absorbé la société Harsco Infrastructures le 1er novembre 2014.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f2abbd0ba5be6ea333a

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En 1991, la société Playtex était intégrée au groupe Sara Lee's Branded.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3cfcdc6046d4786a729

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

] Brands et à la copie de la pièce d'identité de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LE X... Jacquesc/Maître BRIAND Pierre

6253c84fbd3db21cbdd84dc2

Appel

29 juin 2000

29 juin 2000

Jacques c/ Maître BRIAND Pierre, ès-qualités, Jugement du T.C. LE MANS du 07 Décembre 1999 ARRET RENDU LE 29 Juin 2000 APPELANT: Monsieur Jacques LE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba5c

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

BRIAND en qualité de comptable.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66a9d39005566a2f16fd877f

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

, avocat au barreau de LYON Madame [H] [P] épouse [F] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Didier BRIAND, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

603311eed6893b83ec468945

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Il était précisé que les personnels précités seraient salariés des SAS SADAS et CYRILLUS, sociétés membres du groupe détenu par la SAS CYRILLUS VERT BAUDET GROUP, dont ferait partie KBGI SARL.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

634a4f9bacdcd6adff75aac1

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

[F] en matière de recrutement (Pièce n°1 du salarié susvisée).

Source officielle
CA

11e chambre

6034a9850f222a958bbbda66

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

N° 14/03378 EL/AZ AFFAIRE : PUBLICIS LIFE BRANDS VENANT AUX DROITS DE LA SA SAATCHI & SAATCHI HEALTH venant aux droits de la société MEDIA VIDEO SON C/ [W] [I] Décision déférée à

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6789f22ee53fca3659f6727c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Les missions du salarié consistait à diffuser les produits de l'ensemble des marques de la SASU Bolle Brands, plus spécialement dans les domaines du sport et du luxe.Son secteur géographique de compétence

Source officielle
CA

11e chambre

5fdaa67bad5ff43758260a83

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Un audit interne avait été mis en oeuvre sur les faits révélés dont les conclusions concernant plusieurs manquements du salarié avaient été portées à la connaissance de la société Spectrum Brands France

Source officielle
CA

Chambre 4-7

67f0bdfa2b128a2997685720

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

BRAND ESSENCE HOLDING Pris en son établissement sis [Adresse 1] (Siret 851 831 057 00035), demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sarah GENSOLLEN de la SELARL ARCOLIA, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8930a

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Le 21 juin 2001, la SA Jacques Briant et la SARL Roseraies d'Anjou, à qui la société de droit anglais David Austin Roses limited demandait également le paiement de redevances pour l'utilisation de ses

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CA

Chambre 3-2

63d37971d1bc2605de4b45fe

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de redressement judiciaire ouverte à l'égard de la SAS H3M à l'encontre de la SARL CHILDREN BRAND HOLDING Par déclaration en date du 26 avril 2021, la SARL CHILDREN BRAND HOLDING a interjeté appel

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CA

Chambre sociale

68e894a9d8f6cc6d55dd3fe0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

FOOD COURT SOHO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85458

Appel

19 février 2001

19 février 2001

APPELES A LA CAUSE : Maître BRIAND ès-qualités de représentant des créanciers de Monsieur X...

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02929_20220804

Admin. Appel

4 août 2022

4 août 2022

La SEITA, filiale française du groupe Imperial Tobacco devenu en 2016 Imperial Brands, a sollicité, après la validation par le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation,

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02933_20220804

Admin. Appel

4 août 2022

4 août 2022

La SEITA, filiale française du groupe Imperial Tobacco devenu en 2016 Imperial Brands, a sollicité, après la validation par le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation,

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02934_20220804

Admin. Appel

4 août 2022

4 août 2022

La SEITA, filiale française du groupe Imperial Tobacco devenu en 2016 Imperial Brands, a sollicité, après la validation par le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation,

Source officielle

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