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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
660e43050740db0008fa923d
2 avril 2024
d'inscription au RG de première instance : 11/00923 ARRET DU 02 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [M] [V] né le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Sara
Pôle 6 - Chambre 10
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4 novembre 2020
La société BRAND a absorbé la société Harsco Infrastructures le 1er novembre 2014.
11e chambre
5fd96f2abbd0ba5be6ea333a
30 janvier 2020
En 1991, la société Playtex était intégrée au groupe Sara Lee's Branded.
Chambre sociale 4-6
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21 mai 2026
] Brands et à la copie de la pièce d'identité de M.
Cour d'Appel
LE X... Jacquesc/Maître BRIAND Pierre
6253c84fbd3db21cbdd84dc2
29 juin 2000
Jacques c/ Maître BRIAND Pierre, ès-qualités, Jugement du T.C. LE MANS du 07 Décembre 1999 ARRET RENDU LE 29 Juin 2000 APPELANT: Monsieur Jacques LE X...
6253caa6bd3db21cbdd8ba5c
22 mai 2008
BRIAND en qualité de comptable.
1ère chambre civile B
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30 juillet 2024
, avocat au barreau de LYON Madame [H] [P] épouse [F] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Didier BRIAND, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 15
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4 octobre 2017
Il était précisé que les personnels précités seraient salariés des SAS SADAS et CYRILLUS, sociétés membres du groupe détenu par la SAS CYRILLUS VERT BAUDET GROUP, dont ferait partie KBGI SARL.
8ème Ch Prud'homale
634a4f9bacdcd6adff75aac1
14 octobre 2022
[F] en matière de recrutement (Pièce n°1 du salarié susvisée).
6034a9850f222a958bbbda66
20 octobre 2016
N° 14/03378 EL/AZ AFFAIRE : PUBLICIS LIFE BRANDS VENANT AUX DROITS DE LA SA SAATCHI & SAATCHI HEALTH venant aux droits de la société MEDIA VIDEO SON C/ [W] [I] Décision déférée à
6789f22ee53fca3659f6727c
16 janvier 2025
Les missions du salarié consistait à diffuser les produits de l'ensemble des marques de la SASU Bolle Brands, plus spécialement dans les domaines du sport et du luxe.Son secteur géographique de compétence
5fdaa67bad5ff43758260a83
6 juin 2019
Un audit interne avait été mis en oeuvre sur les faits révélés dont les conclusions concernant plusieurs manquements du salarié avaient été portées à la connaissance de la société Spectrum Brands France
Chambre 4-7
67f0bdfa2b128a2997685720
4 avril 2025
BRAND ESSENCE HOLDING Pris en son établissement sis [Adresse 1] (Siret 851 831 057 00035), demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sarah GENSOLLEN de la SELARL ARCOLIA, avocat au barreau de MARSEILLE
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4 octobre 2007
Le 21 juin 2001, la SA Jacques Briant et la SARL Roseraies d'Anjou, à qui la société de droit anglais David Austin Roses limited demandait également le paiement de redevances pour l'utilisation de ses
Chambre 3-2
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26 janvier 2023
de redressement judiciaire ouverte à l'égard de la SAS H3M à l'encontre de la SARL CHILDREN BRAND HOLDING Par déclaration en date du 26 avril 2021, la SARL CHILDREN BRAND HOLDING a interjeté appel
Chambre sociale
68e894a9d8f6cc6d55dd3fe0
9 octobre 2025
FOOD COURT SOHO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat
6253c86dbd3db21cbdd85458
19 février 2001
APPELES A LA CAUSE : Maître BRIAND ès-qualités de représentant des créanciers de Monsieur X...
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02929_20220804
4 août 2022
La SEITA, filiale française du groupe Imperial Tobacco devenu en 2016 Imperial Brands, a sollicité, après la validation par le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation,
DCA_21LY02933_20220804
DCA_21LY02934_20220804
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