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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6163cffc74df0e9c0194f815
9 juin 2010
9 juin 2010
PARIS, toque : A235 INTIMEE Madame [G] [J] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assistée de Me Serge
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d397
30 septembre 2009
30 septembre 2009
Elle fait valoir que Serge B..., mentionné dans l'acte comme étant un employé habilité, n'a jamais ni possédé cette habilitation, ni déclaré la posséder ; que Me A... n'a pas transcrit les déclarations
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89676
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Luc Serge C / LA CAVERNE DES PARTICULIERS COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTÉRÊTS CIVILS Arrêt prononcé publiquement le 09 NOVEMBRE 2007, Sur appel d'un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99b
10 avril 2008
10 avril 2008
-PARTIE CIVILE A...Serge, demeurant ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162d33170d46c7f95e826e0
27 juin 2012
27 juin 2012
[Localité 8] Ayant pour avocat postulant la SCP Michel BLIN & Laurence BLIN, représentée par Maître Michel BLIN, avocats au barreau de Paris, Toque : L0058 Ayant pour avocat plaidant Maître Don Serge
Source officielle1ère Chambre C
6033e93c01e21b9a389f126f
9 mars 2017
9 mars 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, COMPOSÉE DE : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Danielle DEMONT, conseiller Madame Lise LEROY-GISSINGER
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e4
17 avril 2007
17 avril 2007
2004 RG No 0201032 Code affaire : 58 G Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de personnes André X..., Marie-Claire X... épouse Y..., François Z..., Jean-Jacques Z..., Serge
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c91a64f3eafe9fcf075e6c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
liquidateur judiciaire de la société LE BIDULE, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Serge
Source officielle1ère Chambre C
60336058d30e9211661271f4
29 juin 2017
29 juin 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre C
60341ebce96b690d31b30283
2 février 2017
2 février 2017
KERRAUDREN, président, et Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseiller, chargés du rapport.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pascal Y... ayant-droit de son père, Serge Yc/Société GROUPE SAMAT
6253c9a6bd3db21cbdd88ec7
25 janvier 2007
25 janvier 2007
ayant-droit de son mari, Serge Y... Monsieur Pascal Y... ayant-droit de son père, Serge Y...
Source officielle1re Chambre C
60361b58541d037f348dd654
17 décembre 2015
17 décembre 2015
La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Danielle DEMONT, conseiller Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f9
26 janvier 2017
26 janvier 2017
LA COUR ÉTAIT COMPOSÉE DE : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Danielle DEMONT, conseiller Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre C
60365e7ccdbdf4beb9d888d4
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-1
6970f316cdc6046d4720cd8e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
LEROY MERLIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Jean-Louis BERNARDI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge
Source officielle1ère Chambre C
603231a88d5b0b6855b5be4f
1 mars 2018
1 mars 2018
LA COUR ÉTAIT COMPOSÉE DE : Madame Geneviève TOUVIER, présidente Madame Annie RENOU, conseillère Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre C
60362755b497c48a7f8e69cb
10 décembre 2015
10 décembre 2015
La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Danielle DEMONT, conseiller Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b71c
30 avril 2008
30 avril 2008
Serge X... ... ...
Source officielle1re Chambre C
60365e7ccdbdf4beb9d888f8
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, Composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Danielle DEMONT, conseiller Madame Lise LEROY-GISSINGER
Source officielleChambre sociale
5fdca26c348b2906a5a9c08a
8 novembre 2018
8 novembre 2018
ayants droit de Monsieur Serge Y... décédé le [...]
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