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3 910 résultats pour « Simon Perot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6962262ecdc6046d47d4685d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

barreau de Lyon, avocat plaidant Madame [E] [C], [P], [L] épouse [H] née le 21 Septembre 1974 à [Localité 7] de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Simon

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8caf2

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Partie civile, intimé, non présent, représenté par Maître PEROT Simon, avocat au barreau de HAZEBROUCK, substituant Maître CATTOIR Didier, avocat au barreau de HAZEBROUCK COMPOSITION DE LA COUR, lors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b229

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

B ---------------------- RG N : 06 / 00241 -------------------- Simone Marie Martine Y... épouse Z... Patrick Z... Jean Guillaume André Robert Z...

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CA

1re Chambre B

616294d8db5ccebfe3f3a670

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

[E] [Y] C/ [N] [B] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SIMONI SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5d1

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

DELAMI dont le siège est sis 45 rue Pierre Curie - Z.I. des Gâtines - 78370 PLAISIR plaidant par Me Jacques PEROTTO, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Grégoire MANSUY, avocat au barreau d'AIX

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a196cdc6046d47bd1b31

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°808.647.515, Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

15e Chambre A

6037301e5879090b38ac351f

Appel

22 mai 2015

22 mai 2015

[P] [W] [L] [G] [W] [L] [U] [A] [V] [J] [A] [O] [A] épouse [R] SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LE GRECO Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX- LEVAIQUE-ARNAUD la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

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CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b465

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

dont le siège est sis 112 Viale Colombo - 50054 FICECCHIO (FI) - Italie représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour INTIMEES Société TOD'S SPA

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CA

1re Chambre A

615e0e37c25a97f0381f5389

Appel

18 février 2014

18 février 2014

FEVRIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/02594 [N] [O] épouse [S] C/ SARL PARADISE SOCIETE PRAGA HOLDING REAL ESTATE SPA Grosse délivrée le : à :ME SIMONI

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f4350dcdc6046d472cc720

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

constitué bien que régulièrement assigné par voie de commissaire de justice le 25 novembre 2024 à étude Société STARSTONE INSURANCE SE [Adresse 4] [Localité 6] (LIECHTENSTEIN) représentée par Me Simon

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CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61a

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Société SITTAM S. P.

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CA

Réparation Détention

6a17d64ecdc6046d47315c77

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[H] [U] [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Simon BERGERAS de la SELARL AABM AVOCATS ASSOCIES BERGERAS-MONNIER, avocats au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant

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CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01883_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

de la perte de la contribution bénévole de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90a9e

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Y...Jean Simon, les sommes suivantes : . 86 793, 49 euros au titre de la perte de gains professionnels futurs, . 410 489, 03 euros au titre de l'incidence professionnelle, . 6 000, 00 euros au titre de

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdd0a811ad25374818d2981

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Arguant de difficultés de pointage, la société Simone Teinturerie de Luxe a convoqué M.

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CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01604_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Sur la fin de non-recevoir de la demande de première instance opposée par le centre hospitalier Simone Veil : 2.

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CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05020_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

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CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8baa1

Appel

4 janvier 2007

4 janvier 2007

E. d'Allonzier- La Caille-74350 ALLONZIER LA CAILLE représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par la SCP PELLIER, ARNAUD & MOUREN, avocats au barreau de MARSEILLE *- *- *-

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60350a719a7ba9373cc04eac

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

Décision déférée à la cour : jugement rendu le 12 juin 2014 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 11/13705 APPELANTE FONDATION DE L'OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON

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CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c366

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me Isabelle GUILLAUME POUEY-SANCHOU substituée par Me Chrystelle ARNAULT, avocat au barreau de

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